Conseil général 17 : aides à la pré-scolarisation et à l'énergie (24.07.09)

Conseil Général de la Charente-Maritime

Commission Permanente du 24 juillet 2009

Aides à la pré-scolarisation et aux économies d’énergie

La Commission permanente du Conseil général s’est réunie vendredi 24 juillet à la Maison de la Charente-Maritime, sous la présidence de Dominique Bussereau. Voici la synthèse des principales décisions adoptées.

Pré-scolarisation

Une subvention a été votée dans le cadre de l’aide que le département accorde aux communes de moins de 1 000 habitants dont les enfants sont scolarisés dans une école maternelle, une classe enfantine (ou une section enfantine dans le cas des regroupements pédagogiques intercommunaux) implantée dans une commune de moins de 5 000 habitants.

Cette aide est forfaitaire et s’élève à 60,98 € par élève. 5 621 enfants de Charente-Maritime sont concernés : 763 élèves des écoles maternelles, 1 111 élèves des classes enfantines et 3 747 élèves des sections enfantines (RPI).

Le montant total de la subvention s’élève ainsi à 342 768,58 €

Energie – Le département aide les communes d’Angliers (mise en place d’une chaufferie à bois et d’un réseau de chaleur) et de Grand Village-Plage (installation d’un chauffe-eau au camping municipal) à hauteur de 40 %. Deux subventions, pour un total de 115 734 €, sont attribuées à l’Office public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle pour des travaux d’économie et de maîtrise d’énergie et la production d’eau chaude solaire à l’EHPAD de Port-Neuf.

Défense contre la mer – Les plans de financement relatifs à des travaux sur les communes d’Ars-en-Ré, Loix et Saint-Clément-des-Baleines ont été adoptés. La part du département (20 %) atteint un montant total estimé à 129 200 €.

Travaux de voirie - Les dossiers de consultation des entreprises relatifs à des travaux d’aménagement avenue Gambetta à Jonzac (244 462,40 €) et rue de l’église, à Esnandes (418 771,62 €) ont été approuvés.

Aménagement du canal de Marans à La Rochelle – Un programme de plantations d’arbres va être lancé. Il s’étalera sur deux ans. Le dossier de consultation des entreprises a été approuvé. Le coût total s’élève à 448 500 €.

Archéologie préventive - Cinq diagnostics d’archéologie préventive vont être réalisés par le département sur les communes du Château-d’Oléron, de La Gripperie-Saint-Symphorien, de Fouras, de Pons et de Saint-Sornin. Les conventions ont été adoptées.