St-Jean-d'Angély : le prochain conseil municipal a lieu demain (19.02)

SAINT-JEAN D’ANGELY – VIE MUNICIPALE

L’ordre du jour du conseil du 19 février

I – AFFAIRES GÉNÉRALES

101 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article

L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (M. le Maire)

102 - Modification du tarif des vacations funéraires (M. Caillaud)

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

201 - Débat d’orientation budgétaire 2009 (M. Raillard)

202 - Admission en non-valeur (M. Raillard)

203 - Vente des actions - Autorisation (M. Raillard)

204 - Assistance juridique - Convention avec le Cabinet Bernard GERMAIN (M. Raillard)

205 - Gestion du cinéma « Eden-Pasteur » « Cinémas du Rouergue ». Transfert (Mme Ducournau)

III – PERSONNEL

301 - Convention relative au transfert de la compétence « Commission de réforme » au Centre de

Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime (M. Caillaud)

302 - Concession de logements de fonctions (M. Caillaud)

303 - Service départemental d’Incendie et de Secours - Convention relative à la disponibilité d’un

sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail (M. Caillaud)

IV – AFFAIRES SCOLAIRES

401 - Renouvellement de la convention entre la Ville et le Conseil Général de la Charente-Maritime,

portant délégation de compétence pour l’organisation des transports scolaires (Mme Pineaud) 

V - URBANISME - TRAVAUX

501 - Extension de la zone d’exercice du droit de préemption urbain - Modification (M. Castagnet)

502 - Vente d’un terrain à Mme LUCAS - Autorisation (M. Castagnet)

503 - Avenant N° 1 au contrat d’affermage avec la Saur (M. Castagnet)