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  • : Le blog de Bernard Maingot
  • : Articles et photos : Actualité sur le canton de Saint-Jean d'Angély (17400), Saintonge, Aunis, sujets divers.
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  • Bernard Maingot
  • Correspondant de presse. Curieux et passionné, j'aime la photographie, l'écriture et transmettre aux autres ce qui m'attire. "On se lasse de tout, excepté d'apprendre" (Virgile).
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Bernard Maingot

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18 février 2009 3 18 /02 /février /2009 22:59
SAINT-JEAN-D’ANGELY - RECENSEMENT

Combien serons-nous ?

 

Agents recenseurs : mission accomplie pour cinq ans.

Depuis le 15 février, le recensement de Saint-Jean-d’Angély est officiellement terminé et les 18 agents recenseurs formés par la commune n’auront plus à vous présenter de carte tricolore ou de questionnaire. Pour faciliter le comptage des habitants, la ville a été découpée en 20 secteurs.

D’une importance primordiale dans la commune, le recensement permet de connaître le nombre exact des habitants, ce qui conditionne proportionnellement la dotation de l'État. Une recette qui sert à financer les équipements publics (écoles, hôpitaux...). D'autre part, les investisseurs, entreprises, sociétés privées et commerces désireux de s’installer connaîtront la population,  le nombre d'actifs ou la main-d'œuvre disponible. Ce recensement fournira en outre des statistiques intéressantes et précises sur les caractéristiques de la population locale : pyramide des âges, professions exercées, déplacements quotidiens, conditions de logement.

Une fois tous les cinq ans

Le recensement est renouvelé tous les cinq ans dans les communes de moins de 10 000 habitants. D'après les chiffres officiels de l'Insee, la population légale de 2006 (recensement intermédiaire) s'élevait à 7 922 contre 7 491 habitants en 2004, date du dernier recensement officiel. Il semble que « l'évolution du nombre des habitants soit positive par rapport à 2004 », déclare Serge Caillaud, adjoint au maire, au personnel et aux affaires générales. Précisons cependant qu’une population (caserne de gendarmerie, ordre religieux et maison de retraite) fait l’objet d’une catégorie "comptée à part", laquelle s’élevait à 498 personnes en 2004.

Il reste maintenant au bureau du recensement, qui dépend du service d'état-civil, a répertorier toutes les fiches et à les transmette à l'Insee, lequel effectuera le décompte définitif.

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18 février 2009 3 18 /02 /février /2009 21:21
SAINT-JEAN D’ANGELY – VIE MUNICIPALE

L’ordre du jour du conseil du 19 février

 

I – AFFAIRES GÉNÉRALES

101 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article

L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (M. le Maire)

102 - Modification du tarif des vacations funéraires (M. Caillaud)

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

201 - Débat d’orientation budgétaire 2009 (M. Raillard)

202 - Admission en non-valeur (M. Raillard)

203 - Vente des actions - Autorisation (M. Raillard)

204 - Assistance juridique - Convention avec le Cabinet Bernard GERMAIN (M. Raillard)

205 - Gestion du cinéma « Eden-Pasteur » « Cinémas du Rouergue ». Transfert (Mme Ducournau)

III – PERSONNEL

301 - Convention relative au transfert de la compétence « Commission de réforme » au Centre de

Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime (M. Caillaud)

302 - Concession de logements de fonctions (M. Caillaud)

303 - Service départemental d’Incendie et de Secours - Convention relative à la disponibilité d’un

sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail (M. Caillaud)

IV – AFFAIRES SCOLAIRES

401 - Renouvellement de la convention entre la Ville et le Conseil Général de la Charente-Maritime,

portant délégation de compétence pour l’organisation des transports scolaires (Mme Pineaud) 

V - URBANISME - TRAVAUX

501 - Extension de la zone d’exercice du droit de préemption urbain - Modification (M. Castagnet)

502 - Vente d’un terrain à Mme LUCAS - Autorisation (M. Castagnet)

503 - Avenant N° 1 au contrat d’affermage avec la Saur (M. Castagnet)


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22 janvier 2009 4 22 /01 /janvier /2009 19:28
Jeudi 22 janvier 2009
Communiqué de presse

Le recensement

 

Le recensement de la population permet de connaître la population de la France et de ses communes.

Il fournit des statistiques sur le nombre d'habitants et sur leurs caractéristiques : âges, professions exercées, transports utilisés, déplacements quotidiens, etc.

Il apporte également des informations sur le nombre et les conditions de logements. Les résultats du recensement éclairent les décisions des pouvoirs publics, des professionnels, des entreprises et des associations pour mieux répondre aux besoins de la population.

Cette année, vous êtes concerné(e) par l’enquête de recensement.

7491 habitants ont été dénombrés à Saint-Jean-d'Angély lors du dernier recensement de 2004.

Du 15 janvier au 14 février, 18 agents recenseurs (embauchés par la municipalité et formés par l'INSEE) rendront visite à l'ensemble des foyers de la commune.

Votre agent recenseur dispose d'une carte tricolore avec photo signée par le maire qui officialise sa fonction, il déposera à votre domicile les questionnaires du recensement :

- une feuille de logement par foyer

- un bulletin individuel pour chaque personne vivant chez vous, quel que soit son âge.

Il peut vous aider à remplir vos questionnaires, si vous le souhaitez.

L'agent recenseur prendra rendez-vous pour venir chercher les questionnaires remplis.

Si vous êtes souvent absent de votre domicile, vous pouvez confier vos questionnaires à une personne de votre immeuble qui les remettra à votre agent recenseur.

L'agent recenseur déposera à la mairie tous les documents collectés, qui seront ensuite transmis à l’Insee.

Vous pouvez également retourner directement les questionnaires sous enveloppe à votre mairie ou à la direction régionale de l’Insee de votre région.

L'agent recenseur pourra vous remettre une enveloppe à cet effet.

 

Liste des agents recenseurs et leurs secteurs

 

Contact Presse : Guillaume Guéroult - Responsable de la communication - Ville de Saint-Jean-d’Angély guillaume.gueroult@angely.net

Place de l’Hôtel de ville - BP 82 - 17415 Saint-Jean-d’Angély www.angely.net

Tél. : 05 46 59 56 56

Fax : 05 46 32 29 54

 

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22 janvier 2009 4 22 /01 /janvier /2009 19:27
Jeudi 22 janvier 2009 (modifié le 25 janvier avec adjonction de l'action du CCAS)
SOCIAL

Le repas des Aînés 2009

 

Dimanche 18 janvier 2009, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Saint Jean d'Angély a organisé le "Repas des aînés 2009", déjeuner festif en faveur des Angériens de plus de 65 ans.

» Bernard MAINGOT.

 

Grâce au CCAS, les aînés ont partagé un grand moment de convivialité.

 

Cette rencontre annuelle des retraités de Saint-Jean-d'Angély est une occasion pour la municipalité de marquer sa solidarité envers les personnes âgées vivant sur la commune et de les inviter à s’investir dans la vie sociale de la collectivité.

Plus de 230 personnes étaient présentes dans la salle municipale Aliénor-d’Aquitaine.


Le maire Paul-Henri Denieuil a remercié le vrai partenariat entre le CCAS et les différents partenaires comme l’EHPAD St Louis/Val-de-Boutonne qui a permis à un groupe de 26 personnes d’assister à cette fête, le Service animation de la Ville de Saint-Jean-d'Angély, les associations du 3e âge - Club angérien du 3e âge, URPA -, ainsi que tous les agents qui ont oeuvré à la réussite de cette journée.

Un circuit a été organisé avec le minibus de la Ville afin d’emmener les personnes ayant des difficultés pour se déplacer à la salle Aliénor d’Aquitaine. L’EHPAD St Louis / Val de Boutonne a organisé le transport pour dix de ses résidents.

 

Des fleurs pour les dames.

 

Paul-Henri Denieuil a rappelé que cette journée était basée sous le signe de la convivialité et a procédé à la cérémonie d’anniversaires :

- Cinq couples fêtaient leurs noces d’or (50 ans de mariage).

     M. et Mme DUBOIS

     M. et Mme JACQUES

     M. et Mme VITIELLO

     M. et Mme CERTAIN

     M. et Mme BERNARD

- Un couple fêtait ses noces de diamant (60 ans de mariage).

     M. et Mme RICHARD

Le Maire a eu une pensée pour la doyenne de la journée Mme Yvonne SAURON, âgée de 109 ans.

Les femmes se sont vues offrir des compositions florales et les hommes des bouteilles de champagne.

L’animation était assurée par Franck RAYNOR qui proposait cette année un orchestre de trois musiciens en alternance avec un spectacle de magie pendant le repas. A la suite de ce spectacle, la piste s’est ouverte aux danseurs.

 

D'après un communiqué de Presse de Guillaume Guéroult - Responsable de la communication - Ville de Saint-Jean-d’Angély - guillaume.gueroult@angely.net

Place de l’Hôtel de ville - BP 82 - 17415 Saint-Jean-d’Angély - www.angely.net

Tél. : 05 46 59 56 56 - Fax : 05 46 32 29 54

 

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18 janvier 2009 7 18 /01 /janvier /2009 23:34
SOUS-PRÉFECTURE

Frédéric Brassac a pris ses fonctions

 

» Bernard MAINGOT.


Arrivant de Vilnius (Lituanie) où il était en poste pendant quatre ans, le nouveau sous-préfet de Saint-Jean-d’Angély, Frédéric Brassac, a pris ses fonctions vendredi 16 janvier dans notre ville, après un passage la veille  par la préfecture de La Rochelle.

Il succède à Robert Rouquette qui occupait ce poste depuis août 2006 et a été nommé secrétaire général de la préfecture de Haute-Loire. Ancien élève de l’École Nationale d’Administration (ÉNA, promotion Condorcet 1992), Frédéric Brassac a notamment été directeur de cabinet du préfet du Val-d’Oise puis sous-préfet de Die (Drôme) en 1995 et 1996.

Par la suite, il a été en mission au Kosovo, de janvier 2000 à 2001. Administrateur municipal adjoint de Pristina pour l’ONU, il a été chargé par l`Union européenne du renforcement structurel et financier des Services Publics Industriels et Commerciaux du Kosovo. Il a également été administrateur civil détaché à l’Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité (INHES) et conseiller à la pré-adhésion de la République de Lituanie.

Ce vendredi 16 janvier, en présence des autorités civiles et militaires, il a déposé une gerbe au monument aux morts de Saint-Jean-d’Angély.
[Notre photo : Frédéric Brassac, nouveau sous-préfet, et Paul-Henri Denieuil, maire, saluant les porte-drapeaux]. (photos B. M.)

 

  

 

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12 janvier 2009 1 12 /01 /janvier /2009 14:14
SAINT-JEAN D’ANGELY

Les vœux du maire

 

Le maire de Saint-Jean d’Angély, Paul-Henri Denieuil, a adressé ses vœux pour 2009 :

 

Vœux au personnel municipal, lundi 5 janvier, à lire sur http://wordpress.angely-phd.fr/archives/232

 

Vœux aux responsables d’entreprise, commerçants, artisans mardi 6 janvier 2009 et vœux aux associations, vendredi 9 janvier

A lire sur http://wordpress.angely-phd.fr/archives/258

Et sur le site "La cigogne et le caribou" http://lacigogneetlecaribou.kazeo.com/Voyages-et-ceremonies-officielles/Ceremonie-de-voeux-aux-associations-de-Saint-Jean-d-Angely,a566386.html

 

Vœux aux Angériens

suivant communiqué de presse du 12 janvier, à lire ci-dessous.

 

Madame, Monsieur,

 

Ce début d’année est un moment privilégié pour vous présenter mes vœux les plus chaleureux de santé, de paix, de bonheur.

Ces vœux, je les adresse à chacune et à chacun d’entre vous.

Mes pensées les plus fraternelles vont vers toutes celles et tous ceux qui sont seuls, malades ou dans la peine. Que cette nouvelle année puisse leur apporter le réconfort nécessaire et les raisons d’espérer.

 

L’année 2008 aura été une année difficile. La crise financière s’est transformée en crise économique et sociale, frappant chaque jour de nombreuses régions, créant ainsi plus de chômage et des pertes

importantes de revenus pour nombre de nos citoyens.

Chacun se pose aujourd’hui des questions sur les perspectives pour 2009.

 

Dans ce conteste difficile, la municipalité a pour souci premier de protéger les Angériens en renfonçant l’ensemble des dispositifs de solidarité.

De nombreux projets seront réalisés en 2009 pour améliorer la vie de nos concitoyens et pour rendre notre ville plus attrayante, plus dynamique.

La solidarité et la justice doivent avoir toute leur place. Les nombreuses associations que compte notre ville, dans les domaines sportifs, culturels et humanitaires apportent aussi ce lien, cette solidarité, cette convivialité dont nous avons tant besoin.

Proche des habitants, des associations et des acteurs de notre ville, je suis toujours aussi déterminé à poursuivre mon action, avec cette volonté d’être au service de chacune et de chacun, dans l’intérêt général.

En espérant que cette nouvelle année 2009 soit propice à entreprendre des actions nouvelles au sein d’une démocratie renforcée, pour bâtir un monde plus juste et plus solidaire.

Bonne et heureuse année à toutes et à tous.

 

Paul-Henri DENIEUIL

Maire de Saint-Jean-d’Angély

Président du Pays des Vals de Saintonge

 

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11 janvier 2009 7 11 /01 /janvier /2009 17:31

A lire sur le site "La cigogne et le caribou" :
Le maire de Saint-Jean d'Angély, Paul-Henri Denieuil, adresse ses
voeux aux associations

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28 décembre 2008 7 28 /12 /décembre /2008 23:02
ST-JEAN D’ANGÉLY - CONSEIL MUNICIPAL du 18 décembre 2008 – Partie 1
Les caméras en objectif

 

Le projet de vidéosurveillance en ville a été l’objet de vifs échanges au conseil municipal du 18 décembre.


» Bernard Maingot

 

« Je fais de la vidéosurveillance ». (photo B. M.)

 

Le ton était donné avant le conseil municipal de jeudi soir, avec une réunion de personnes devant l’hôtel de ville et un début de séance où une caméra en carton est brandie par un homme disant « Je fais de la surveillance », avant qu’il ne soit fermement prié de sortir par le maire Paul-Henri Denieuil. L’ordre du jour prévoyait en effet un chapitre qui a fait débat avec le projet d’un dispositif de vidéosurveillance par sept caméras prévues dans quatre secteurs de la ville définis avec la gendarmerie (cité scolaire/collège/lycée, place Lemoyne/rue Gambetta, abbaye Royale et Grenoblerie). Le projet présenté par Didier Martineaud s’élève à 71 610 euros auprès de la société rochelaise Eryma, dont 35 000 euros pouvant être pris en charge par l’État.

Didier Martineaud explique que ce dispositif est destiné à la lutte contre l’insécurité, la surveillance du trafic routier et de la circulation et se fera avec l’agrément de la préfecture de la Cnil (commission nationale informatique et liberté). « Un comité d’éthique sera mis en place. Les enregistrements ne pourront être visionnés que par des personnes habilitées par la loi ».

 

« Inutile et coûteux »

 

Agnès Deslandes, conseillère d’opposition, réagit auprès du maire : « Rien ne laissait prévoir dans votre programme une telle politique. Puisqu’il s’inscrit dans le cadre du comité local de sécurité et de prévention de la délinquance, nous demandons la réunion de ce comité. Pourquoi ne pas recruter des éducateurs de rue ? Les caméras sont un fiasco en Grande-Bretagne et il n’y a pas de corrélation entre le nombre de caméras et le taux d’élucidation des délits. Vous portez atteinte à la vie privée et aux libertés publiques. C’est inutile et coûteux. Nous refusons de cautionner ce projet et demandons la réunion du CLSPD ». 

Ce à quoi le maire répond : « Le CLSPD n’est pas constitué depuis le départ du sous-préfet. Je suis opposé à l’exemple britannique où les mouvements sont suivis par des caméras mobiles. Il s’agit ici d’une surveillance passive sans personne derrière un écran de contrôle. Les images sont stockées sur dix jours glissants pour  ne servir qu’en cas de besoin (accidents, incivilité, dégradation). Il s’agit de prévention. Je suis informé de ce qui se passe chaque nuit en ville. Vous dites que le taux de crimes et délits a baissé, mais à Saint-Jean d’Angély le taux de criminalité représente trois fois celui de l’arrondissement et une fois et demie celui du département : on peut faire beaucoup mieux ! Cette idée nous a été soumise par le capitaine Metz. 71 % des Français sont favorables à la vidéosurveillance, comme beaucoup d’Angériens que je rencontre et qui m’ont élu maire sur un programme où la sécurité publique était annoncée. Il faut que la ville soit agréable pour accueillir de nouveaux habitants et rassure les commerçants qui veulent s’installer. Pour conclure, je constate que vous politisez le débat. »

 

« conforme à la loi »

 

Françoise Mesnard contre attaque : « C’est un procès d’intention : la gauche serait laxiste et la droite sécuritaire », puis s’enflammant : « Vous avez peur de mes propos. Vous provoquez la peur chez les gens. La vidéo c’est inutile »

Henoch Chauvreau, membre du CLSPD, vient à la rescousse : « On doit avoir peur de la vidéosurveillance si on envisage un acte d’incivilité ou de malveillance. Il n’est pas question de "fliquer". C’est conforme à la loi républicaine et il y a création d’un comité d’éthique ».

Françoise Mesnard s'enflamme de plus belle : « Tu ne manques pas d'air, il y a un an, tu disais le contraire. Si ces caméras sont pour améliorer l'élucidation des délits, elles seront à but répressif et non préventif comme annoncé. C'est coûteux, inutile, inefficace et ne fait que déplacer le problème là où il n'y a pas de caméras ! »

Serge Caillaud rappelle au conseillers le passage à tabac d'un homme âgé à trois heures du matin sur la place de l'Église « qui s’est retrouvé aux urgences avant de faire quatre jours d’hôpital ».

Henoch Chauvreau commente la décision du Conseil régional du 20 mars 2006, qui prévoit dans le plan numérique régional que « l'infrastructure proposée pourra permettre la mise en place d'équipements de vidéosurveillance (protection des lieux publics) ». S’adressant avec verve à Françoise Mesnard, par ailleurs vice-présidente du Conseil régional : « On ne peut pas être pour au conseil régional et contre à Saint-Jean ».

Le maire a conclu : « Nous voulons renforcer les moyens de la police municipale, coordonner l’action avec la gendarmerie, et lutter contre la délinquance et les nuisances. Nous ne faisons que dire aux Angériens : nous exécutons le programme sur lequel nous avons été élus ».

Finalement, le projet de vidéosurveillance est adopté, l’opposition votant contre par six voix.

 

SAINT-JEAN D’ANGÉLY - CONSEIL MUNICIPAL du 18 décembre 2008 – Partie 2
La ville cogite ses plans


Après le vif débat sur la vidéosurveillance et l’installation de caméras en ville, voici la suite des délibérations du conseil municipal du 18 décembre.


» Bernard Maingot

 

Classement commune touristique


Yolande Ducournau présente le lancement d’une procédure de classement de la ville en commune touristique. Après une délibération du 2 février 2006, la mission, confiée en février 2007 par la précédente municipalité auprès du cabinet d’avocats Baur et associés pour un montant de 19 140 euros, n’avait pas abouti. « La facture a été payée le 5 juillet 2007, avant la remise de l’étude qui a eu lieu le 3 octobre 2008. Pour un résultat nul. Deux ans pour aboutir à rien et aucun suivi de mission.  Dans ce cas, je vous l’accorde, il vaut mieux ne pas utiliser de cabinet conseil », a commenté le maire. « Le classement en commune touristique avait été demandé pour l’implantation d’un casino. Cette compétence tourisme étant maintenant du ressort de la CdC, il appartient maintenant à la communauté de communes  d’engager la procédure auprès du préfet. »

 

Résidence d’Angély


Mme Guibert, directeur de la Résidence d’Angély, foyer-logement rattaché administrativement au CCAS, fait valoir ses droits en retraite. L’examen d’un transfert progressif au 1er février 2009 au Centre hospitalier nécessite une convention entre ledit centre et le CCAS de Saint-Savinien. Le maire explique : « Les avantages pour les 53 résidents et les 15 personnels sont les suivants : les retraités qui deviendraient dépendants pourront être médicalisés dans un établissement dépendant hospitalier ; la résidence pourra accueillir des personnes en difficultés. Le personnel aura le choix de son régime statutaire, celui d’agent territorial ou celui d’agent hospitalier, plus avantageux. En outre, nous renforçons le pôle gériatrique de l’hôpital. » Le projet, présenté au CA de l’hôpital, le sera ensuite au CA du CCAS puis fera l’objet d’une délibération en conseil municipal. « Il n’y aura pas de modification tarifaire et la cuisine à laquelle les résidents sont très attachés restera en place ». Michèle Toucas-Bouteau rappelant que le CA du CCAS n’ayant lieu que le 22 décembre et qu’elle est très attachée à « quelque chose qui marche bien », Françoise Mesnard conclut :« Nous refusons de voter car la procédure n’a pas été respectée ». Délibération adoptée moins les six voix de l’opposition qui n’a pas participé au vote.

 

Circulation et Jardins


Il est prévu de transformer la place de l'Hôtel-de-Ville en un espace vert de 4 000 mètres carrés. « Il n'y a pas eu de grand projet depuis les années 80 avec les secteurs semi-piétonniers », explique le maire. Délibération adoptée moins deux abstention de Michèle Toucas-Bouteau et Mme Deslandes.



Jacques Castagnet, adjoint à l'aménagement de l'espace, à l'urbanisme, à la voirie et au patrimoine immobilier, présente un vaste projet urbain de révision des plans de circulation.

« La Ville va repenser ses plans de circulation et de stationnement. Il n'existe pas d'idéal, la ville n'étant pas initialement conçue pour les voitures. Il faudra aussi prévoir un contournement pour les 9 000 véhicules/jour dans les Allées d’Aussy » Actuellement, les 1 462 places de stationnement sur les parkings existants représentent 11 000 mètres carrés de surface au sol occupée par l'automobile.

Les solutions évoquées sont notamment des pistes cyclables ou de stationnement payant (parcmètre, horodateur ou disque de stationnement) pour lequel le maire se prononce favorablement. De mars à juin 2009, la population sera consultée et les nouveaux plans de stationnement et de circulation seront votés en juin 2009.

L'élargissement de la rue du Palais – déclaré d’utilité publique - est en bonne voie : des bâtiments ont été acquis par la Ville (171 500 euros) sans recourir à l'expulsion pour un couple de personnes âgées dont la maison se trouve sur le tracé. Cet élargissement pour un accès au centre-ville débouchera alors, non plus sur un parking de 250 places place de l'Hôtel-de-Ville, mais sur un espace vert. La réflexion reste entière sur l’aboutissement de cet accès.

La réhabilitation des quartiers d'habitat collectif (Coi, Porte de Niort et Fief-Malmer) bloque toujours. La réhabilitation du Coi avait déjà été évoquée comme la déconstruction d'une des barres d'immeubles puis la réalisation de résidences à taille humaine.

« Je vous souhaite d'aboutir mais cela dépend du financement du Conseil général en faveur d'Habitat 17 et rien ne se fera tant que les fonds nécessaires ne sont pas versés », a expliqué en substance Françoise Mesnard, conseillère d'opposition, qui déplorait de n'avoir pu faire avancer ce dossier du temps de l'ancienne municipalité.

 

Une salle de 600 places


Yolande Ducournau, adjointe chargée à la culture et au tourisme, propose de confier à un cabinet d'études la création d'une salle de spectacle de 600 places et d'un complexe cinéma sur le site de l'ancien Eden.

Le maire s'en explique : « J'ai demandé à la communauté de communes (qui a la compétence cinéma) la suspension du projet - déjà bien avancé - de plusieurs salles de cinéma à côté d'Atlanty's. Je n'obtiendrai l'abandon réel de ce projet que si je présente en contrepartie une étude viable dont je souhaite que le montant ne dépasse pas 15 000 euros. Déjà, nous avons acquis un terrain en face de l'ex-Eden. »

L'étude de faisabilité, acceptée, devra aussi estimer les recettes à venir d'une vraie salle de spectacle (avec cinéma, théâtre, musique, etc.).

 

Le reste du conseil en bref


Droits de place
foires et marchés et location des salles : augmentation de 2 %

Assurances : Le contrat d’assurances dommages aux biens est conclu pour 4 ans avec la Smacl pour une prime de 25 214 euros (soit une économie de 50 000 euros).

Redevances à la ville : 27 844 €, dont EDF 2 000, SFR 8 000, Bouygues 6 000, France Telecom 4 500, terrasses cafés 3 500, échafaudages 2 100 €.

Recensement : 19 agents recenseurs (postes actuellement pourvus) s’occuperont de 20 districts du 5 janvier au 14 février 2009. Un premier stage de formation aura lieu le 6 janvier. Leur rémunération, revue pour être équivalente à celle des autres villes, passera de 600 euros pour cinq semaines en 2004, à 850/900 euros en 2009. Rappelons que la population, recensée par l’Insee à 7 678 habitants et à 7 491 habitants en 2004, conditionne la Dotation globale d’équipement (DGE), subvention de l’Etat pour soutenir les collectivités locales dans leurs efforts d’investissement. Le recensement est une obligation.

Exonération de la part communale de la Taxe professionnelle pour les cinémas réalisant moins de 7 500 entrées hebdomadaires : c’est le cas de l’Eden qui compte une moyenne de 1 420 entrées par mois.

Incendie caserne Voyer : Le règlement du sinistre a été effectué par AXA pour un montant de 239 610 euros.

Réserves foncières : acquisition du terrain de karting et à Pelouaille (proposition pour 6 ha  62 a à 429 000 euros, dans l’attente du chifrrage des Domaines). Ces terrains sont susceptibles d’être rétrocédés à la CdC si le développement est lié à l’économie.

Agenda 21, mise en place d’un programme d’actions vers le développement durable : une démarche Bilan-Carbone est proposée, qui commencera par l’Hôtel-de-Ville, avec une mission confiée à Audit-Carbone (4 960 € HT).

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27 novembre 2008 4 27 /11 /novembre /2008 18:33
CONSEIL MUNICIPAL

Où on reparle de l’audit

 

Jeudi 20 novembre, la réunion du conseil municipal a fait l’objet d’échanges entre l’opposition et la majorité sur les conclusions de l’audit financier rendu par KPMG. L’opposition conteste, la majorité argumente.

 

» Bernard MAINGOT.

 

Le fameux "quart d’heure charentais" a été appliqué à la séance de conseil municipal, jeudi 20 novembre, avec un retard de début de séance dû à l’absence du maire et d’une partie des conseillers : ils avaient été invités, à un horaire coïncidant presque avec la réunion, à une réception à la résidence du sous-préfet pour son départ fin novembre de Saint-Jean d’Angély. Une réception à laquelle le préfet était présent.  

 

Débat sur l’audit KPMG

 

L’ordre du jour a également été bousculé par une intervention faite en début de séance par Jean-Claude Bouron, (opposition) sur les conclusions de l’audit de KPMG relatif aux finances de la ville, sujet évoqué par Gilles Raillard au dernier conseil du 2 octobre.

   

 

Regrettant « d’être privé d’information » et de n’avoir pas le procès-verbal de la précédente  réunion, Jean-Claude Bouron a contesté les conclusions de KPMG, défendant son bilan et celle des deux mandatures passées : « Le chômage a baissé de 1999 à 2006. Les entreprises de services ont remplacé les services commerciaux et ont augmenté de 14 %. Notre excédent brut (résultat comptable) a augmenté de 29 %, la capacité d’autofinancement de 105 %, le résultat de 110 %, les résultats antérieurs reportés multipliés par trois. Nous retirons une certaine satisfaction de cette rétrospective, avec un fonds de roulement plus sain, une trésorerie qui se consolide au compte 515. Les emprunts sont à 99 % à taux fixe et ne représentent pas de risque à court terme et la capacité d’endettement est devenue inférieure à 10 ans (8 ans, NDLR). Nous sommes dans les taux les plus faibles en taxe d’habitation en Charente-Maritime et notre taxe professionnelle (15,97 %) est inférieure au taux de référence sur la valeur ajoutée (15,62 %) ».

 

Exprimant le désir de l’opposition d’être informé sur le projet de fusion des CdC, Jean-Claude Bouron a conclu sur cette passe d’armes : « Vous avez hérité d’une saine gestion de deux maires, Jean Combes et Claude Tarin. Vous avez voulu aller à la chasse aux loups. Il n’y avait pas de loup mais la partie de chasse a quand même coûté 25 000 euros ! ».

 

Manque d’investissements

 

 

Le maire Paul-Henri Denieuil, « d’accord sur un certain nombre de points », exprime une autre approche de ce résumé : « Vous avez un budget de fonctionnement et un budget d’investissement. Le premier a vu ses recettes augmenter à partir de 2005 de façon très importante (9 200 000 euros en 2007), parce qu’on a réintégré la taxe professionnelle, abandonnée à cause de Gringoire. En matière d’impôts, la base a augmenté : la TP est au-delà de la moyenne des villes de même importance ; le foncier bâti est très au-dessus ; la TH est à peu près au niveau du strat. La taxe professionnelle (40 % des recettes) est constituée à 80 % par quatre entreprises, dont la Mapa, Joubert et Gringoire. Si une de ces entreprises avait des difficultés, l’impact serait très important. La Dotation globale de fonctionnement de l’État, liée au nombre d’habitants, va baisser inexorablement, indépendamment de la conjoncture. Nos recettes sont fragiles ! En face, nous avons des dépenses, inférieures aux recettes. La charge la plus importante est celle du personnel, 53 % contre 45 à 48 % dans d’autres communes de même importance, et ces frais n’ont pas cessé d’augmenter en cinq ans, 18 à 19 % sur la période. Vous avez mis les soldes intermédiaires excédentaires en report sur le budget de fonctionnement et chaque année démarre avec une réserve et finit avec une réserve encore supérieure : pourquoi ne pas avoir investi ? Vous acceptez de voir dériver les dépenses de fonctionnement et de serrer les dépenses d’investissement pour privilégier le désendettement. La situation n’est pas catastrophique mais pas aussi idyllique que vous le dites. Les outils de pilotage sont inexistants. Les comptes sont justes mais les outils de contrôle et de gestion comptable sont passés sous silence. Il n’y a aucune approche prospective. J’ai cherché désespérément dans le dossier un plan prévisionnel d’investissement ou la gestion patrimoniale de la ville ».

 

 

Et Paul-Henri Denieuil d’asséner : « Parler de comptes intermédiaires excédentaires ne veut rien dire en matière de gestion ».

 

Françoise Mesnard (opposition) vient en renfort : « Vous avez beaucoup promis et il va être difficile d’expliquer à vos concitoyens que vous n’allez pas faire grand’ chose. La situation financière fragile n’est pas nouvelle et elle a été au service des angériens pour une qualité de vie. Au final, elle n’a pas augmenté la fiscalité ! ».

 

Après des éclaircissements donnés sur le début du processus de la fusion des communautés de communes « un immense espoir pour Saint-Jean d’Angély au centre de ces territoires »), le maire a informé le conseil que la ville allait se doter d’une convention d’assistance et de conseil dans la gestion de sa dette et de sa trésorerie. Le cabinet Orfeor a été choisi, pour une durée de trois ans. Sa rémunération sera forfaitaire pour 3 800 euros et 35 % des économies réalisées sans que le montant excède 90 000 euros HT sur la période. La résolution a été adoptée, l’opposition votant contre cette disposition.

 

Le reste du conseil en bref

 

Comité de bassin d’emploi des Vals de Saintonge

Cet espace de dialogue et d’action, créé en 2005, a pour objet d’analyser l’évolution de l’emploi dans le Bassin, de proposer des actions favorisant le développement de l’emploi et de collaborer aux actions de formation et de qualification. Ses membres sont répartis en quatre collèges avec voix délibérative plus un comité consultatif où un membre représente la mairie de Saint-Jean.

Le représentant désigné est Robert Dupard (suppléant Thierry Boussereau). Proposition adoptée moins six abstentions de l’opposition.

 

Révision des tarifs au cimetière municipal

+ 2 % au 1er janvier 2009

 

Tableau des effectifs (personnel non permanent)

Le directeur des services techniques (M Mainguenot) partant en retraite, il est proposé de le remplacer par un agent contractuel disposant d’une formation d’ingénieur, spécialiste en géologie des sols. Dans ce contexte, l’agent recruté est engagé par un CDD d’une durée de trois ans, renouvelable une fois. « Son profil est adapté à la gestion des services techniques, voirie et espaces verts » a commenté le maire.

« Nous ne sommes pas d’accord, rétorque Jean-Claude Bouron. Le contrat à durée déterminée dénature la fonction territoriale ».

La proposition sera adoptée, l’opposition votant contre (6 voix).

 

Création d’un comité d’hygiène et de sécurité

Il n’est pas obligatoire quand le nombre des agents est inférieur à 200. Ce comité assiste le Comité technique paritaire (qui s’est réuni la 14 octobre dernier) pour les questions d’hygiène et de sécurité dans la collectivité. « C’est un outil de dialogue en ce qui concerne le personnel de la mairie » a explique le maire, Françoise Mesnard rappelant que « le taux ATMP (accidents du travail et maladies professionnelles) est plus faible à Saint-Jean qu’ailleurs ». Adoption à l’unanimité.

 

Floralia 2009

Le salon du jardin et de l’art floral se tiendra du 1er au 3 mai 2009 à l’Abbaye Royale sur le thème "Les jardins de curé". Il est prévu de mettre fin à la participation d’exposants en artisanat d’art, de prévoir le retrait du partenariat de l’Office de la culture, d’avancer la date limite des inscriptions au 1er mars et d’instituer le versement d’un acompte de 50 euros dès l’inscription pour assurer une participation effective. La gratuité est accordée aux associations angériennes.

 

Le Sun

Afin pallier les inconvénients qui étaient liés à l’exploitation du bar musical de nuit "Le Sun" en centre-ville, rue du Jeu de Paume (notamment bruit et problèmes environnementaux), des négociations ont été conduites avec le gérant de l’Eurl Le Sun pour transférer leur activité au 4, avenue du Gal Leclerc (anciens locaux de la gare routière Citram appartenant à la ville  d’une superficie de 100 m2), ce qui permettra un stationnement éloigné des habitations (fermeture à 2 h). Le loyer de 250 euros TTC/mois est consenti par un bail précaire de 12 mois, révocable, à expiration au 30 novembre 2009.

 

Taxe de raccordement à l’égout

Elle est fixée à 526,40 euros pour l’année 2008.

 

Plan local d’urbanisme (révision simplifiée n°2)

La commune de Saint-Jean d’Angély est propriétaire de la parcelle ZV27, d’une superficie de 4 ha 62 a 52 ca, sur la zone de La Grenoblerie (à côté du moulin et le long de la rocade). Une entreprise souhaite s’y installer pour commercialiser des matériaux, créant 20 à 25 emplois. Pour ce faire, le classement du site est à mettre en conformité avec une vocation commerciale et artisanale (Uxd) pour la totalité de sa superficie. La partie du terrain (100 m de largeur le long de la rocade) actuellement classée en zone Nd, sera réduite de 100 m à 40 m et passera en Zone Uxd. Prix de vente du terrain : 335 000 euros.

  

 

  

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10 novembre 2008 1 10 /11 /novembre /2008 23:53
Vu sur le Web
Le départ du sous-préfet

 

Notre jeune et sympathique sous-préfet, Robert Rouquette, est sur le départ. Il quitte la Saintonge pour la Haute-Loire. Confirmation par un décret du 31 octobre paru au Journal Officiel du premier novembre 2008. C’est rigolo, car la presse, toujours si bien informée, n’en n’a pas parlé… Ce n’est pas un pavé dans la mare, mais j’aime bien le blog parce que c’est rapide comme un décret et efficace comme un JO…

 

» Bernard Maingot

 

 

Le 8 juin 2008 à Saint-Jean d’Angély (commémoration victimes guerre d'Indochine)

  

Le 10 novembre 2008

 

JORF n°0256 du 1 novembre 2008

 

Texte n°40

  

DECRET

Décret du 31 octobre 2008 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire - M. Rouquette (Robert)

 

NOR: IOCA0824691D

 

 

 

 

 

 

Par décret du Président de la République en date du 31 octobre 2008, M. Robert Rouquette, administrateur civil détaché en qualité de sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-d’Angély, est nommé secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire. 

 

NDLR : Robert Rouquette part donc très prochainement pour Le Puy. C'est une promotion, car la ville a environ 25 000 habitants et la communauté d’agglomération en compte 50 000. Ce qui change de Saint-Jean d’Angély. Bon séjour, Monsieur le sous-préfet !

Vous pourrez prendre des nouvelles de Saint-Jean d’Angély sur les nombreux sites Web qui traitent de la région (les liens sont dans la colonne située à droite sur le blog "Les actualités de Saint-Jean d'Angély")...

B. M.

 

 

Le 11 novembre 2007 à Saint-Jean d’Angély

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