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  • : Le blog de Bernard Maingot
  • : Articles et photos : Actualité sur le canton de Saint-Jean d'Angély (17400), Saintonge, Aunis, sujets divers.
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  • Bernard Maingot
  • Correspondant de presse. Curieux et passionné, j'aime la photographie, l'écriture et transmettre aux autres ce qui m'attire. "On se lasse de tout, excepté d'apprendre" (Virgile).
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Bernard Maingot

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28 décembre 2010 2 28 /12 /décembre /2010 12:09

Lundi 27 décembre 2010 – Billet 2318 » Photos Bernard Maingot

Les articles "Vie municipale" sont ICI

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Les vœux du maire

"2011, une année de réalisations"

20101217 7073Paul-Henri Denieuil, maire de Saint-Jean-d’Angély, présentera ses vœux aux forces vives et aux associations, le vendredi 7 janvier à 19 heures, salle Aliénor-d’Aquitaine.

20101227 PHD 12.11.10 6500-bl Avant qu’il ne s’adresse aux acteurs de la vie locale, Paul-Henri Denieuil  félicitera plusieurs personnalités qui, par leur dynamisme au service de l’économie, de la culture ou de la jeunesse, font la renommée de la cité, et remettra trois médailles de la Ville à des Angériens qui, professionnels ou bénévoles, sont au service de la population.

« 2011 sera, pour Saint-Jean d’Angély, une année riche en événements, en projets et en réalisations. Ce sera l’année de l’espoir », dira ensuite Paul-Henri Denieuil, en détaillant les différents dossiers en cours ou à lancer. Citons parmi eux le centre pénitentiaire de Fontenet, l'aménagement du quartier Voyer, la rénovation des quartiers sociaux, l'avenir de l'hôpital...

Un buffet dînatoire aux couleurs du terroir clôturera la soirée dans une ambiance conviviale.

La cérémonie des vœux au personnel communal se déroulera le lundi 10 janvier à 18 h30, salle Aliénor-d’Aquitaine.

  

20101227 PHD 18.05.09 5842-blDans un communiqué, le maire adresse également ses vœux aux Angériens :

« Bonne année 2011 ! L'année qui se termine nous a apporté son lot de soucis, parfois de drames et aussi quelques moments trop rares de bonheur. 

Que va nous offrir la nouvelle année ? Je ne suis ni devin ni vendeur de rêves. En revanche, je sais qu'elle sera pour une part la résultante de nos choix et de nos engagements : je souhaite en conséquence qu'elle soit celle du dynamisme et de l'espoir pour les Angériens.

Dynamisme dans les initiatives, dynamisme dans la solidarité et le partage, dynamisme dans la compréhension mutuelle, espoir d'une société plus responsable et plus juste, espoir dans une confiance retrouvée.

Au cours des trois dernières années nous avons labouré nos champs, nous les avons ensemencés. L'année qui se présente sera je l'espère, celle des récoltes pour nous tous.

Sur un plan plus personnel je vous adresse, ainsi qu'à vos familles, mes meilleurs vœux de bonne santé et que 2011 soit pour vous aussi, l'année du "dynamisme et de l'espoir"».

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15 novembre 2010 1 15 /11 /novembre /2010 20:41

Vendredi 12 novembre 2010 – Billet 2214 » Photo Bernard Maingot

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Sept questions

à Paul-Henri Denieuil, maire de Saint-Jean-d’Angély  

20101112 phdenieuil 6500-blPaul-Henri Denieuil. PHOTO BERNARD MAINGOT

Où en est le projet de centre pénitentiaire à Fontenet ?

Paul-Henri Denieuil : Comme je l’ai déjà exprimé, Madame Quéré, députée de la circonscription Saintes/Saint-Jean-d’Angély, m’avait proposé de l’accompagner le 10 novembre pour exposer l'ensemble des projets de centres pénitentiaires en Saintonge au Préfet de la Charente-Maritime. Je ne souhaitais pas m'associer à cette démarche pour trois raisons :

Les élus angériens ont présenté et défendent le projet de Fontenet auprès du ministère de la Justice et de ses administrations depuis plus d'un an, projet parfaitement connu des décideurs. En outre, la démarche visait à mettre sur le même plan trois projets de qualité inégale, au motif qu'ils sont tous situés dans sa circonscription. Enfin, ces projets apparaissent de plus en plus concurrents les uns vis à vis des autres. Il ne faut pas courir trois lièvres à la fois. Je défends Fontenet sans critiquer les autres projets. Le pays des Vals de Saintonge est relativement sinistré et il est important pour l’aménagement du territoire, sans tout centraliser à La Rochelle, et qu’une harmonie soit créée entre le littoral et l’arrière-pays. Je ne crie pas victoire, n’étant pas décisionnaire.

Vous avez dit attendre une réponse de Ségolène Royal sur des travaux à faire au lycée professionnel Blaise-Pascal. Qu’en est-il ?

P.H.-D. : Je suis préoccupé par ce lycée qui a beaucoup de succès. La Région a fait des investissements importants en matériels. Malheureusement, aucun investissement n’est fait ou prévu en immobilier, pour rénover les logements ou le réfectoire des internes. La Région n’est pas intéressée par un terrain derrière le lycée. Cela m’inquiète : je ne voudrais pas apprendre que Blaise-Pascal ferme et que les matériels partiraient à Jonzac par exemple. L’absence de réponse créée des incertitudes et des inquiétudes auprès des enseignants, des élus et des parents. Et c’est incorrect.

Le bâtiment C des HLM du Coi va être démoli. Quels sont les projets de la ville, propriétaire du terrain ?

P.H.-D. : Ce sont deux bâtiments qui seront démolis. L’un est vide et l’autre en partie. La Ville récupérera ses terrains et réfléchit pour créer des logements sociaux conformes aux besoins actuels : de petits immeubles d’une ou deux habitations, avec une dimension plus humaine. Les loyers HLM actuels ne sont pas moins élevés qu’en centre-ville et le taux d’inoccupation est élevé. Si (le centre pénitentiaire de) Fontenet se fait, les familles attendues pourront se loger à l’intérieur de la ville, car nous ne voulons pas construire en périphérie. Avec ceux de l’Aumônerie, il y a assez de terrains pour ce programme.

Quels enseignements pouvez-vous tirer du nouveau plan de circulation ?

P.H.-D. : Il est trop tôt pour en parler, car le dépouillement du questionnaire n’est pas terminé. Il y aura une réunion publique sur le sujet lundi 29 novembre à la salle Aliénor-d’Aquitaine.

Vous êtes président du conseil de surveillance de l’hôpital. Quels sont vos espoirs du rapprochement effectué avec le centre hospitalier de Saintonge ?

P.H.-D. : Le nouveau directeur, Alain Debetz, arrive de Pau et sera là le 6 décembre. Il a pris conscience des grands problèmes à régler. Pour Saint-Jean-d’Angély, la principale préoccupation est de maintenir le corps médical de spécialistes et de chirurgiens. Il sera maintenant plus facile de recruter des praticiens pour deux hôpitaux à la fois. Déjà, à Saint-Jean-d’Angély, nous avons recruté des cardiologues et gastro-entérologues. Nous avons également fait un effort d’investissement avec le scanner, la nouvelle cuisine centrale et l’augmentation du nombre de lits. Il reste cependant un hôpital de petite taille et nous devons être très attentifs à son maintien et à son développement.

Vous avez parlé récemment de propreté en ville. Quelles actions allez-vous mener ?

P.H.-D. : Comme dans beaucoup de villes de cette taille, la situation n’est pas satisfaisante. Ce n’est pas à cause du non-usage des herbicides. Les vrais problèmes sont dans l’état d’esprit des citoyens. Nous préparons une campagne pour sensibiliser les habitants afin qu’ils prennent conscience de la nécessité d’être respectueux envers les autres : l’absence de tri sélectif, les cartons qui débordent des conteneurs, les crottes de chiens, les papiers jetés par les fenêtres… sont insupportables. La ville montrera l’exemple, car le personnel municipal, avec des professionnels motivés, est sensibilisé à ce problème et nous prévoyons des visuels et des actions en œuvre.

Une dernière question : pourquoi avoir précisé dans un communiqué que vous n’étiez pas candidat aux cantonales ?

P.H.-D. Parce que la question m’est posée sans arrêt et je devais apporter une réponse.

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25 octobre 2010 1 25 /10 /octobre /2010 12:00

Quand on est gratte-papier, La Loi protège l’auteur. Celui qui vient copier Devient mon débiteur.

Vendredi 22 octobre 2010 – Billet 2158 » Photos Bernard Maingot

Les articles sur la Vie municipale sont ICI

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Pas d’augmentation de la pression fiscale

Le PLU finalisé

les projets et les travaux

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY - Le conseil municipal du jeudi 21 octobre a présenté le débat d’orientations budgétaires pour 2011, la finalisation du plan local d’urbanisme et les grands projets.

» Bernard MAINGOT.   

20101021 gilles raillard 6064 cmdu21.10Gilles Raillard a présenté le débat d'orientations budgétaires pour 2011.PHOTO BERNARD MAINGOT

Deux changements majeurs dans la procédure budgétaire ont été présentés au conseil municipal de jeudi dernier (voir précédent article). En premier lieu, le vote du budget primitif aura lieu le 16 décembre, au lieu de mars, soit un planning avancé de trois mois. Si l’ancienne solution permettait de connaître plus exactement la dotation de l’Etat, la nouvelle permettra aux services techniques de pouvoir engager les dépenses en début d’année, sans avoir à attendre avril.

La deuxième nouveauté concerne l’adoption d’un plan d’investissements sur trois ans dès l’adoption du budget primitif, une façon de rendre plus lisible la politique d’investissements à moyen terme. Sont notamment concernés la réhabilitation du patrimoine bâti, la voirie et le renouvellement du matériel.

Gilles Raillard a présenté le contexte économique et financier : une reprise sans tonus, une atonie de la consommation privée, une reprise de l’investissement productif, un taux de chômage en léger repli et à un niveau élevé, un faible risque d’augmentation des taux d’intérêt, un déficit de la France supérieur aux critères de Maastricht et une dette publique supérieure à 80 % du Produit intérieur brut.

« Pour 2011, l’effet au niveau national se ressentira à Saint-Jean-d’Angély, avec une tendance à la baisse des recettes et une hausse des dépenses », a-t-il commenté.

Des recettes de fonctionnement en baisse

Les recettes de fonctionnement reposent à 43 % sur la fiscalité directe, à 26 % sur les dotations de l’Etat et à 24 % sur les compensations de la CDC. Elles devraient baisser de 2 à 3 %, en espérant, au mieux, la stabilité des concours financiers de l’Etat et la stabilité des compensations de la CDC.

Ce qui fera dire à Jean-Claude Bouron (opposition, socialiste) : « Nous sommes dépendants à la fois de l’Etat et de la CDC pour 50 % de nos recettes. Comme ni l’un ni l’autre ne sont en bonne santé, nos recettes diminueraient de 2,59 %. Vous n’avez plus la maîtrise de la taxe professionnelle, mais seulement du foncier bâti et de la taxe d’habitation ».

Les ressources fiscales directes devraient connaître une revalorisation des bases fixées par l’Etat de 0,8 %, mais les taux de fiscalité angériens resteront stables, de façon à ne pas augmenter la pression fiscale existante. Ainsi la taxe sur le foncier bâti restera à 31,10 %. En fiscalité indirecte, les droits de mutation devraient connaître une légère reprise tandis que le transfert de la taxe communale sur l’électricité (et des dépenses) au Syndicat départemental d’électrification (Sdeer), qui engendre une perte de 150 000 euros, sera compensée par la prise en charge de l’effacement des réseaux qui incombera dorénavant au Sdeer.  

20101021 jean-claude bouron 60586BLJean-Claude Bouron était adjoint aux finances dans le précédent mandat socialiste. PHOTO BERNARD MAINGOT

Des dépenses de fonctionnement en hausse

Elles consistent à 52 % en charges de personnel (4 460 000 euros en 2011, soit une augmentation de 3 à 4%), à 21 % en charges générales (1 790 000 euros, en baisse de 9 à 10 %) et à 17 % en charges de gestion, les frais financiers étant de 454 000 euros. Jean-Claude Bouron s’adressera au maire, Paul-Henri Denieuil : « Les charges de personnel représentent 117 % de la fiscalité, soit la totalité des dotations et des compensations. Vos responsabilités au sein du Pays et de la CDC devraient permettre des économies d’échelle. A quoi sert d’embaucher un ingénieur à la ville quand il existe à la CDC ? ».

Stabilité des investissements

Dans les ressources d’investissement, il faut retenir un autofinancement en baisse, des droits de mutations en hausse, une taxe locale d’équipement stable et un programme de cessions estimé à 300 000 euros.

Les dépenses voient un maintien de l’encours, avec pour objectif de conserver un ratio de désendettement inférieur à dix années de capacité d’autofinancement.

Les budgets annexes voient les subventions d’équilibre maintenues à 90 000 euros et le maintien des programmes de travaux eau et assainissement.

Gilles Raillard a conclu ainsi la présentation des orientations budgétaires : « L’objectif pour 2001 est de stabiliser la pression fiscale, de maîtriser les charges de fonctionnement, de maintenir la capacité d’investissement et d’augmenter légèrement le niveau d’endettement de la ville ».

« Votre DOB engendre la morosité »

Ce que l’opposition contredit, par Jean-Claude Bouron, dans le débat qui a suivi : « Renouveler le matériel, entretenir les bâtiments, c’est embellir la boîte et ce n’est pas suffisant : les demandeurs d’emploi sont supérieurs à la moyenne. La fréquentation des Restos du cœur est en augmentation. La population souffre ici plus qu’ailleurs. Vous vous êtes fait élire avec la promesse de 500 emplois, et, à mi-mandat, pas un seul emploi promis, la baisse de 30 % de chiffres d’affaires des commerçants en centre-ville et des entreprises qui ont fermé. En conclusion, votre DOB pour 2011 n’engendre pas l’espoir mais la morosité ! ».

Gilles Raillard a rappelé que « la recette fiscale la plus importante était la taxe professionnelle, qui n’a cessé d’augmenter entre 1989 et 2009, lorsqu’elle était en taxe communale » dans les précédents mandats socialistes.

Les reproches ont fusé, avec Françoise Mesnard qui dresse un constat négatif : « 250 000 euros d’études, 200 000 d’horodateurs, 100 000 de caméras (vidéosurveillance), une vie associative bloquée par une diminution des subventions, un centre social qui va fermer si la ville ne le soutient pas et un centre piétonnier qui désertifie le centre-ville ! ».

Le maire a rappelé que sa « principale préoccupation était bien de créer des emplois et de faire venir de la valeur sur le territoire. Cela ne se fait pas par un coup de baguette magique. Vous montrez une ignorance complète des réalités économiques ».  

20101021 francoise mesnard 6062 cmdu21.10Françoise Mesnard considère que la ville dépense trop dans les études. PHOTO BERNARD MAINGOT

     

CONSEIL MUNICIPAL (SUITE) - Le Plan local d’urbanisme et les projets étaient le deuxième sujet important du conseil municipal du 21 octobre.

» Bernard MAINGOT. 

Après le débat d’orientations budgétaires commenté par Gilles Raillard, chargé de mission pour le budget, les finances et la fiscalité (voir ci-dessus), les projets de la ville et le Plan local d’urbanisme ont été présentés par Jacques Castagnet, adjoint à l’urbanisme.

Les travaux du Champ de foire sont en cours d’achèvement, avec la rénovation des bornes, la plantation d’arbres qui sera faite avec des enfants, la réalisation d’un trottoir et un accès au parking pour les personnes handicapées. L’ensemble sera inauguré à la Sainte-Catherine.

Des zones à urbaniser

Le Plan local d’urbanisme a été finalisé et adopté par le conseil. Il sera envoyé aux services associés de l’Etat pour observations à formuler sous trois mois (fin octobre à janvier) avant qu’un enquêteur public soit nommé par le tribunal administratif pour recueillir les observations des angériens (février-avril). En mai 2011, le Plu repassera en conseil municipal avant de pouvoir faire l’objet d’un arrêté préfectoral.

Le dossier met en valeur les zones à urbaniser (81 hectares), les zones à urbaniser qui étaient situées au nord de la déviation repassant en zone à vocation agricole (100 hectares). Françoise Mesnard (opposition, socialiste) a exprimé sa crainte de manquer de terrains pour accueillir des activités industrielles et de zones à urbaniser, lesquelles avaient été prévues sous les précédents mandats. « La loi SRU demande de limiter l’urbanisation et il y a une dizaine d’hectares en face Gringoire pour des activités industrielles », répondit le maire, « mais je suis satisfait que vous vous intéressiez au développement économique. Nous avons un point de convergence ».

Les pôles de développement se concentrent sur le secteur du quartier Voyer, de la Grenoblerie et à proximité de l’échangeur de l’autoroute, où les orientations d’aménagement apporteront un soin particulier aux paysages et à la qualité environnementale. La fontaine du Coi est intégrée dans ces orientations. Dans les orientations d’aménagement, il faut noter un projet d’urbanisation « Grattemoine Sud », entre la voie ferrée, la rocade et le cité Grattemoine actuelle, ainsi que la liaison a effectuer entre le parc d’activités Arcadys et l’échangeur 34.

Le PLU, qui ne prend pas en compte la notion de « secteur sauvegardé » apporte quelques modifications : la ZPPAUP (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) devient une AMVAP (aire de mise en valeur du patrimoine), pour se mettre en accord avec le Grenelle II de l’environnement. Par la suite, il devra être en cohérence avec le SCoT (Schéma de cohérence territoriale), objet d’études au Pays des Vals de Saintonge, qui sera finalisé en 2012, et par conséquent pourra subir des modifications.  

20101020_travaux_arcadys_5997-bl.jpgLe futur parc d’activités Arcadys devra être raccordé à l’échangeur 34 par la création d’un rond-point et d’une bretelle d’accès. PHOTO BERNARD MAINGOT

Nouvelle plaine des sports

Dans une question orale, Abdoul Lévy, conseiller municipal de la majorité, a demandé des précisions sur le projet d’un nouveau pôle sportif. La Ville a en projet l’aménagement d’un grand espace dédié aux sports, compte tenu du développement du site de Pelouaille en zone commerciale et artisanale, où est implantée l’actuelle plaine de jeux, et de celui de l’Aumônerie en zone d’habitations, où est implanté le pôle cycliste.

Dans sa réponse, Christelle Jauneau, adjointe aux sports nouvellement nommé en remplacement d’Hénoch Chauvreau, a précisé que le nouveau site serait route de Dampierre, dans la continuité du lycée Blaise-Pascal, à proximité de la nouvelle caserne de gendarmerie : « Cette nouvelle plaine des sports disposera d’infrastructures modernes et homologuées et soulagera les pelouses du stade municipal. Elle réduira les coûts de fonctionnement (arrosage intégré programmable, éclairage par ampoules économiques, utilisation rationnelle des locaux). Elle comprendra un gymnase, une piste de BMX et d’initiation au vélo, de terrains sportifs engazonnés et de locaux (vestiaires-sanitaires) ». La ville devra acquérir le terrain et négocier pour que la CDC porte le projet.

Au fil des dossiers 

L’extension n°1 de la zone de la Grenoblerie est en cours. Une ligne électrique souterraine et un transformateur sont prévus avec ERDF.

Afin de faciliter la vente du dernier lot d’habitation au Vallon du Ponant (derrière Bricomarché), le prix au mètre carré sera diminué de 55 à 30 euros TTC le mètre carré. Jean-Claude Bouron (opposition, socialiste) dira que « le terrain est très en pente, mais un rabais de 45 %, c’est élevé ! ».

Le Pays des Vals de Saintonge va entreprendre la rénovation extérieure du bâtiment Espace Formation (rue Pasteur). La part de la ville, qui est copropriétaire (38,4 %) s’élève à 22 000 euros.

La société Towercast va implanter un réseau de communications électroniques TNT sur le château d’eau de la route de Niort et versera une indemnité annuelle de 4 000 euros à la ville.

Un second véhicule électrique sera acheté pour être affecté à la propreté urbaine. « Ce projet s’inscrit dans une démarche de développement durable et de réduction des gaz à effets de serre et nous attendons la livraison du premier véhicule », a commenté jacques Castagnet, adjoint à l’urbanisme.

L’opposition s’abstient par six voix sur la désignation de Christelle Jauneau, nouvelle adjointe aux sports, pour représenter la ville à l’association nationale des élus chargés du sport (ANDES).

Les règlements intérieurs de la chapelle des Bénédictines et de l’école municipale de musique sont revus, de même que les contrats de location pour les chalets de Noël. Ce qui fera dire à françoise Mesnard (opposition, socialiste) : « On n’a pas d’emplois mais on a des règlements. Je suis épatée ! »

La ville demandera une subvention à la Région pour planter les arbres au champ de foire, dans le cadre du programme « un habitant, un arbre ». Le coût de l’opération est de 3 821 euros HT. Françoise Mesnard, également vice-présidente au Conseil régional, a rappelé que « depuis 2004, 1,3 millions d’arbres ont été plantés pour 1,7 million d’habitants en Poitou-Charentes ».

Pêle-mêle : ils ont dit

● Françoise Mesnard : « Le Pass Angély pour les jeunes va coûter 4 000 euros de communication pour un dispositif de bons d’achat donnés à chaque élève de CM1 et CM2 d'un montant de 6 000 euros ! il eut été plus judicieux de consacrer ces 4 000 euros aux jeunes pour financer leurs licences sportives ou culturelles. Cela aurait permis d’aider plus les jeunes mais également de soutenir les associations ». (NDLR : Françoise Mesnard s’abstiendra sur le vote de la décision modificative incluant cette dépense).

● Gilles Raillard : « Quand la ville était en taxe communale, les bases n’ont cessé d’augmenter de 1989 à 2009 et c’était la plus grosse recette fiscale ».

● Jean Moutarde : « En trois mandats, nous avons fait trois zones d'activités ».

● Jacques Castagnet : « Deux zones sur trois ont été faites par De Limur : La Sacristinerie et l’Aumônerie ».

● Françoise Mesnard : « Je veux rectifier ce qui a été dit dans la presse à propos de la TPU. J’ai dit que la CDC touche les recettes et que la ville fait les dépenses ».

● Paul-Henri Denieuil : « Les projets ne naissent pas d’un coup de baguette magique : la municipalité les prépare. Les réserves foncières et les zones d’activités sont les conditions pour accueillir des entreprises. Nous avons des contacts. En agriculture, il faut préparer, labourer et semer avant de récolter. En arrivant ici, nous avons trouvé une friche et pas un terrain préparé ».

● Jean-Claude Bouron : « Les Angériens n’attendent pas que la rénovation du boulevard Lair et de la rue des Jacobins. Ils attendent des emplois et vous nous en aviez promis 500 ».

● Paul-Henri Denieuil : « Dites-le que vous êtes satisfait que nous étendions la zone de la Grenoblerie ».

● Françoise Mesnard : « Vous avez une attitude de blocage sur les projets envisagés. La Corab a un projet de biscuiterie, de farine et de pâtes bio. Vous trouvez qu’un silo ne fait pas beau dans le paysage et il a fallu batailler trois mois pour avoir le permis de construire ».

● Paul-Henri Denieuil : « La Corab a été aidée par le Conseil général, la Semdas, le Conseil régional et le Pays des Vals de Saintonge. Le permis de construire a été délivré trois mois avant la date limite ».

● Paul-Henri Denieuil : « La création de richesse par une entreprise qui s’installe profite à toute la collectivité ».

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20 octobre 2010 3 20 /10 /octobre /2010 12:00

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Mardi 19 octobre 2010 – Billet 2146 » Photos Bernard Maingot

Les articles Vie municipale-Conseils sont ICI

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Pas d’augmentation de la pression fiscale en 2011

VIE MUNICIPALE Le conseil municipal de jeudi prochain (21 octobre) traitera principalement du débat d’orientation budgétaire et du Plan local d’urbanisme.

» Bernard MAINGOT.   

20101019 pkg-chp-foire 20.03.10 1491Le parking du champ de foire le 20 mars (avant réfection) : l’investissement pour la nouvelle aire de stationnement avenue du Gal-Leclerc s’élève à 290 638 euros. (PHOTO ARCHIVES BERNARD MAINGOT

Deux nouveautés vont faire leur apparition dans le débat d’orientation budgétaire (Dob) pour 2011, qui sera proposé jeudi prochain au conseil municipal.

La première est l’avancement du planning : habituellement proposé en janvier, le Dob aura pris trois mois d’avance puisqu’il va l’être en octobre. Par voie de conséquence, le budget primitif qui est habituellement adopté en mars le sera le 16 décembre. Questionné sur ces changements, Gilles Raillard explique : « Cela permettra aux services techniques de pouvoir engager les dépenses en début d’année, sans avoir à attendre avril comme auparavant : nous ne pouvions engager au premier trimestre que les crédits inscrits en « restes à réaliser » de l’année précédente et étions obligés de voter certains budgets particuliers pour pouvoir œuvrer en attendant le vote global du budget primitif ».

La deuxième nouveauté est la présentation d’un plan d’investissement à trois ans. Appelé Ppi, ce plan pluriannuel d’investissement « présentera une meilleur lisibilité pour les Angériens ». Autrement dit, les travaux et investissements lourds seront connus à moyen terme et non plus à court terme. Sont notamment concernés la réhabilitation du patrimoine bâti, la voirie et le renouvellement du matériel.

Pas d’augmentation de la pression fiscale

Dans un contexte économique où l’hypothèse de croissance du gouvernement paraît élevé (2%), Gilles Raillard rappelle que les dotations de l’État vont être diminuées : « Les recettes de fonctionnement seront donc en baisse. Sur un budget de huit millions d’euros, une baisse de 1 % de la dotation représente 80 000 euros. Cependant, nous proposerons au conseil de ne pas augmenter la pression fiscale et, conjointement, de rationaliser les dépenses de fonctionnement ».

Autrement dit, la ville n’augmentera pas ses taux de taxes : seules les bases fixées par l’État seront « impactées », de même que l’enrichissement des bases (augmentation du nombre d’habitations), ce qui pourrait représenter 0,8 % de hausse. D’où une certaine « stabilité » entre recettes fiscales et dotation.

En fiscalité indirecte, le transfert de la taxe communale sur l’électricité au Syndicat départemental d’électrification (Sdeer), qui engendre une perte de 150 000 euros, sera compensée par la prise en charge de l’effacement des réseaux qui incombera dorénavant au Sdeer.

Du côté des dépenses de fonctionnement, elles seront surveillées de près pour compenser la baisse des recettes du même titre. Si les charges de personnel (50 % des dépenses) sont difficilement compressibles, les subventions continueront de faire l’objet de conventions destinées à inciter les associations à la responsabilisation des dépenses.

Quant aux dépenses d’investissement, la ville veut maintenir la maîtrise de l’encours de la dette, qui s’élève à 10 956 727 euros au 31 décembre (10 974 407 euros en 2009), avec pour objectif de conserver un ratio de désendettement à dix années dde capacité d’autofinancement (Caf). Les dépenses d’investissement représentent 2,2 à 2,4 millions d’euros (caf + remboursement dette)

Le Plu finalisé

Après une durée de deux ans, la révision n°2 du Plan local d’urbanisme va être présentée en conseil municipal, pour être adoptée sur une durée de dix ans. Interrogé sur le sujet, Jacques Castagnet, adjoint chargé de l’urbanisme, précise que « la future déviation Nord-Sud n’y est pas intégrée », ce qui amènera des modifications. Une fois adopté, le Plu attendra sous trois mois la réponse des personnels publics associés (DDTM) avant qu’un enquêteur public soit nommé par le tribunal administratif pour recueillir durant un mois les observations des angériens. En février 2011, le Plu repassera en conseil municipal avant de pouvoir faire l’objet d’un arrêté préfectoral.

Bernard Maingot  

20070401 OT 1300Recettes d’investissement : le bâtiment abritant l’office de tourisme a été cédé à la communauté de communes pour 380 000 euros. PHOTO ARCHIVES BERNARD MAINGOT 

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17 octobre 2010 7 17 /10 /octobre /2010 21:47

Rédigé le mardi 5 octobre 2010 – Billet 2138

Le mea culpa du blogueur : cet article, publié en retard, était resté dans mes brouillons…

« Si vous arrivez en retard, dites : "C'est que je ne suis pas le premier venu !" ». [Alphonse Allais]

« Ne rien faire n'est vraiment agréable que si l'on a beaucoup de travail en retard. » [Jerome K. Jerome]

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES  DU CANTON DE SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Les achats pour la rentrée

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES   Au conseil du lundi 4 octobre, la CDC a voté l’achat du bâtiment abritant l’office de tourisme, place du Pilori. 

» Bernard MAINGOT.   

20100705 cdc-bus 4039-bl1Colette Mâchefert, devant le nouveau bus acheté par la communauté de communes. PHOTO ARCHIVES BERNARD MAINGOT.

En début de réunion, une présentation de la semaine bleue (18 au 22 octobre) a été faite par Catherine Grolleau du Clic des Vals de Saintonge (centre local d’information et de coordination).

Après l’adoption d’un arrêté pour une "aire de petit passage" et les conditions d’accueil temporaire des familles de gens du voyage, située « Fontaine Gasson » (attenant à l’aire d’accueil actuel), l’ordre du jour a abordé deux principaux sujets.

20070401 OT 1300Office de tourisme

Le premier a concerné l’achat du bâtiment abritant l’office de tourisme, point évoqué au conseil municipal de la Ville le 16 septembre, pour un montant de 380 000 euros. Ce montant correspond au prix initial d’acquisition de l’immeuble, augmenté du montant des travaux de réhabilitation et diminué des subventions perçues par la Ville.

Ce qui fera dire à Hénoch Chauvreau au président Forgeard, reprenant son regret exprimé en conseil municipal de céder un patrimoine censé rester municipal et qui s’abstiendra ensuite au moment du vote de la Cdc : « Après la réforme des collectivités territoriales, que deviendra votre compétence ? C’est investir 380 000 euros sans le savoir ! ». « L’immeuble aura toujours sa valeur résiduelle dans nos comptes », répliqua Francis Forgeard.

20101015 travaux arcadys 5824Arcadys

Le projet du parc d’activités Arcadys doit relancer un appel d’offres pour le lot n° 4 (toile tendue devant l’immeuble d’entreprises), les précédentes remises de prix étant « surestimées. « Cela n’empêche pas la construction de l’hôtel d’entreprises, a commenté Francis Forgeard, les travaux du parc d’activité et de l’hôtel devant être terminés fin juin 2011 ». L’appel d’offres n° 6, sur lequel un seul candidat s’était déclaré, a été refait : l’entreprise angérienne Bidaud Sarl est mandatée pour ce marché de menuiseries extérieures bois, pour un montant de 146 742 € TTC. Le montant total des lots attribués à ce jour est de 1 343 108 € TTC.

Enfin, toutes les offres d’entreprises ont été qualifiées pour la construction de locaux du SIE-Vals de Saintonge (Service d’insertion et d’environnement) à Bignay, pour un total de 268 609 €. « Je vous remercie de la confiance que vous avez témoignée envers le SIE, qui a un carnet de commandes bien rempli et qui vient de créer une section maraîchage bio », a déclaré Joël Touzet, maire de Bignay et président du SIE.

Le conseil en bref

Vente du tracteur Massey-Ferguson, acheté 15 200 € en 2002, au prix de 8 000 €

Vente du bus Renault Carrier PC31, acheté 41 800 € en 2006 : une offre d’achat avec prix de réserve est à faire sous pli cacheté. « Le nouveau bus a des ecintures de sécurité et permettra d’emmener les enfants sans problème », a commenté le président.

Adhésion au Syndicat départemental de voirie : « Toutes les communes étaient adhérentes, l’adhésion de la Cdc sera gratuite »

Bernard Maingot

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21 septembre 2010 2 21 /09 /septembre /2010 06:31

Lundi 20 septembre 2010 – Billet 2069

Les articles sur la Vie municipale et conseils municipaux sont ICI

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY

Le conseil municipal du 16 septembre

"des articles à lire dans Sud Ouest"

 

15 septembre 2010 06h00 | Par DOMINIQUE PARIES

La Ville soutiendra le centre de loisirs

Les élus augmenteront, demain soir, de plus de 24 000 euros la subvention communale au centre de loisirs. 

20100915 pirates au clsh de beaufief 185217 14231156 460x30Détente avec les pirates au centre de loisirs de Beaufief. PHOTO ARCHIVES BERNARD MAINGOT

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16 septembre 2010 06h00 | Par PHILIPPE BREGOWY

Une sportive engagée

Christelle Jauneau sera élue adjointe déléguée aux sports, en remplacement d'Henoch Chauvreau, lors du conseil municipal de ce soir.  

20100916 christelle jauneau 186536 14244978 460x306Christelle Jauneau sera élue adjointe au maire chargée des sports ce soir. photo philippe bregowy

« Sud Ouest ». Quel est votre parcours ?

Christelle Jauneau. J'ai 34 ans, je suis Angérienne de naissance et j'ai fait toutes mes études ici jusqu'au lycée. Je suis titulaire d'une licence de biologie et d'un BTS en agroalimentaire. J'exerce les fonctions de responsable de fabrication à l'entreprise…

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18 septembre 2010 06h00 | Par dominique paries

La majorité s'est divisée

Le vote demandé par le maire, Paul-Henri Denieuil, sur le retrait de sa délégation d'adjoint à Henoch Chauvreau, témoigne de clivages dans le camp majoritaire. 

20100918 henoch chauvreau 188280 14266478 460x306Ancien joueur de water-polo, Henoch Chauvreau sait conserver la tête hors de l'eau… PHOTO ARCHIVES SUD OUEST

Paul-Henri Denieuil, le maire, y a vu « la preuve d’une démarche démocratique ». Au nom de l'opposition de gauche, la socialiste Françoise Mesnard aura noté que le maire y a été « mis en minorité ». Le vote organisé jeudi soir au sein du Conseil municipal, sur le retrait de la délégation d'adjoint (aux sports et à l'enfance) à Henoch Chauvreau a révélé, au grand jour, que cette décision de Paul-Henri Denieuil ne faisait pas l'unanimité au sein de sa propre majorité municipale

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20 septembre 2010 06h00 | Par Bernard Maingot

La fin d'un feuilleton

Les élus en ont délibéré jeudi soir. La Ville cédera l'immeuble de la place du Pilori, abritant l'Office de tourisme, à la communauté de communes.  

20100920 office de tourisme 189519 14282410 460x306L'immeuble abritant l'Office de tourisme deviendra la propriété de la communauté de communes. PHOTO BERNARD MAINGOT

C’est un feuilleton qui dure depuis presque dix ans et dont la fin est maintenant annoncée. En 2001, la Ville avait transféré la gestion de l'Office de tourisme à…

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Zone de la Grenoblerie – Une extension de la zone d’activités propose sept lots à la vente.

La zone d’activités de La Grenoblerie va faire l’objet de deux extensions. La première  (délibération du 11 mars pour un montant de 787 000 euros), située au nord et en continuité de la zone existante, s’étend sur 4,4 hectares jusqu’à la RD 939, où la bande non constructible sera ramenée à 30 m de largeur. Le carrefour giratoire  actuel sera agrandi en diamètre car il desservira la future zone « extension n° 2 » (sur le terrain de Pellouaille). Une voie supplémentaire partira de ce rond-point pour rejoindre Gitem en longeant la cuisine centrale de l’hôpital. Le montant des travaux d’aménagement est revu à 748 000 euros.

Sept lots sont proposés à la vente et deux sont en réserve. Six d’entre eux sont proposés au prix de 20 euros HT le mètre carré, le lot n° 4 étant proposé à 25 euros, ce prix incluant le Moulin d’Aussy qui y est situé.

Ce qui fera dire à Françoise Mesnard (élue de l’opposition, socialiste) : « On comprend bien que la Cdc achète un bâtiment pour 380 000 euros et que la ville aménage la Grenoblerie pour 748 000 euros, alors que la compétence pour les zones d’activités est du ressort de la Cdc ! » Gilles Raillard, adjoint aux finances, répliqua que « la Cdc intervient pour les zones nouvelles mais la ville a la compétence pour les extensions de zone existantes ». « Et la Cdc va ramasser la TPU ! », rétorqua Françoise Mesnard, confortée par Jean-Claude Bouron demandant « pourquoi la ville créait ou gérait des zones alors qu’elle n’en tirait pas les ressources ». Le maire précisa que pour « accueillir des entreprises sur le territoire, il fallait avoir des réserves foncières et des zones aménagées. Nous travaillons ensemble avec la Cdc, avec 15 hectares gérés par la Cdc à Arcadys et 15 hectares à la Ville pour La Grenoblerie ». Le maire précisa que les premiers occupants s’étant manifestés, les travaux allaient bientôt commencer à La Grenoblerie et seraient terminés en 2011. « Puisque vous dites vouloir garder la main, alors ne transférez pas à la Cdc », conclut Françoise Mesnard, évoquant le sujet concernant l’office de tourisme.

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16 mars 2010 2 16 /03 /mars /2010 23:48

 

Elections régionales

Scrutin du 21 mars 2010

 

Un circuit bus effectuera le transport des personnes âgées

 

● Personnes votant au bureau 4 (Ecole Régnaud)

                  9 h - Départ des Granges (rue de la Garrousserie)

                  9 h 30 - Départ maison de retraite val de Boutonne (arrêt habituel)

                  10 h - Départ Faubourg Taillebourg (avenue de Saintes)

                  Retour assuré vers 10 h 30

 

● Personnes votant au bureau 5 (Ecole Lair)

                  10 h 45 - Départ Résidence d’Angély (devant le bâtiment)

                  Retour assuré vers 11 h

 

● Personnes votant au bureau 6 (Aumônerie)

                  11 h 15 - Départ Fief Malmer

                  11 h 30 -Départ Les collines d’Angély - rue Victor Hugo

                  Retour assuré vers 11 h 45

 

● Personnes votant au bureau 7 (gymnase du Coi)

                  12 h - Départ Résidence Saint-Jean – rue Jean Nouraud

                  Retour assuré vers 12 h 15

 

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9 mars 2010 2 09 /03 /mars /2010 23:08

Elections régionales

Scrutin du 14 mars 2010

 

Un circuit bus effectuera le transport des personnes âgées

 

● Personnes votant au bureau 4 (Ecole Régnaud)

                  9 h - Départ des Granges (rue de la Garrousserie)

                  9 h 30 - Départ maison de retraite val de Boutonne (arrêt habituel)

                  10 h - Départ Faubourg Taillebourg (avenue de Saintes)

                  Retour assuré vers 10 h 30

 

● Personnes votant au bureau 5 (Ecole Lair)

                  10 h 45 - Départ Résidence d’Angély (devant le bâtiment)

                  Retour assuré vers 11 h

 

● Personnes votant au bureau 6 (Aumônerie)

                  11 h 15 - Départ Fief Malmer

                  11 h 30 -Départ Les collines d’Angély - rue Victor Hugo

                  Retour assuré vers 11 h 45

 

● Personnes votant au bureau 7 (gymnase du Coi)

                  12 h - Départ Résidence Saint-Jean – rue Jean Nouraud

                  Retour assuré vers 12 h 15

 

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20 décembre 2009 7 20 /12 /décembre /2009 18:46

Conseil municipal du 10 décembre 2009

SAINT-JEAN-D’ANGELY

La faute aux copies

CONSEIL MUNICIPAL – L’opposition de gauche vote contre l’augmentation du prix des photocopies demandé aux associations. Et elle s’abstient sur l’embauche d’un ingénieur.

Le public était moins nombreux, jeudi 10 décembre, pour ce dernier conseil de l’année traitant des affaires courantes. L’opposition a mis un peu d’animation à la délibération sur la facturation de photocopies aux associations et sur l’embauche d’un ingénieur pour développer l’économie et le tourisme.

Les photocopies ont un prix

Gilles Raillard a rappelé qu’au dessus d’un quota annuel, les associations payaient les  reproductions (délibération du 8 novembre 2007) au tarif unitaire de 0,039 euro la photocopie.

Précisant que 200 000 photocopies sont faites par an, l’adjoint au maire chargé des finances explique qu’il faut « rationaliser la gestion des deniers publics en se conformant aux règles de la concurrence sur un marché ouvert pour lequel la collectivité n’a pas à intervenir directement ». Il propose de supprimer les quotas gratuits et de fixer le tarif unitaire à 0,042 euro au premier janvier prochain.

Michèle Toucas-Bouteau s’étonne de cette proposition aux associations, qui va « gêner leur activité et freiner leur dynamisme. Sauf quelques manifestations ponctuelles (A4, office de tourisme), elles sont assez raisonnables ». Elle estime le nombre des photocopies à 130 000, déduction faite de celles effectuées par des services municipaux et considère que pour ces dépenses qu’elle estime surévaluées, il convient de les « mettre en parallèle avec d’autres dépenses ». Les caméras de vidéosurveillance et horodateurs seraient-ils visés ici ?

Gilles Raillard précise que « le contrat annuel de maintenance du matériel de reproduction est de 2 500 euros », montant auquel il convient de rajouter les consommables (électricité, toner, etc.).

Bref, on n’en saura pas plus sur le prix de revient unitaire d’une photocopie, estimation certes difficile, mais l’opposition persiste et signe sur ce qu’elle considère comme une exagération.

Le maire Paul-Henri Denieuil conclura de façon péremptoire : « Les associations humanitaires sont  notre priorité. Les autres ne sont font pas partie de la première priorité ».

La délibération sera adoptée, l’opposition votant par six voix contre.

Un ingénieur pour quoi faire ?

Serge Caillaud propose l’embauche d’un ingénieur pour une année, pour renforcer les besoins des services quand nécessaire.

Jean-Claude Bouron (opposition) s’étonne de la nécessité de ce recrutement par la ville, compte tenu des compétences de la CdC sur le tourisme et l’économie. « Nous allons avoir des projets d’urbanisme, de réhabilitation et de développement économique dans la ville », rétorque Paul-Henri Denieuil. « Cela prend du temps sur mon activité, même si nous travaillons la main dans la main avec la CdC. J’ai besoin d’avoir quelqu’un dans ce but, qui apportera un appui réel dans un certain nombre de projets ».

« Toutes les strates - Pays, CdC… - s’occupent du tourisme et la ville veut en faire ! », contre-attaque Jean-Claude Bouron. On ne peut pas travailler comme ça ».

Après que le maire ait rappelé que « la ville a été reconnue ville touristique », la délibération sera adoptée, avec six abstentions de l’opposition socialiste.

 

La subvention cantine mal digérée

CONSEIL MUNICIPAL (suite) – L’opposition de gauche vote contre une subvention complémentaire à l’école Sainte-Sophie, en rapport avec l’externalisation de la cantine depuis la rentrée.

 

Antoine Bordas, chargé des affaires scolaires, indique que depuis le 1er septembre, l’école Sainte-Sophie a confié la préparation des repas de la cantine à une entreprise privée. L’agent de maîtrise mis à la disposition de l’établissement par la ville a donc réintégré à cette date l’équipe de la cuisine centrale municipale. En contrepartie, l’Ogec Sainte-Sophie (office de gestion) sollicite une subvention complémentaire équivalente au salaire de l’agent en question pour la période du 1er septembre au 31 décembre. La ville propose d’attribuer 8 350 € pour le dernier quadrimestre 2009.

« Je m’étonne de l’importance de la subvention », intervient Michèle Toucas-Bouteau, élue de l’opposition. « Et vous nous dites que cela continuera en 2010. Mais si ce monsieur quittait son poste, vous mettriez quelqu’un à moindre salaire et ici, cela représente 25 000 euros par an ». Le maire, Paul-Henri Denieuil, précise qu’il devait « respecter l’engagement pris ».

Françoise Mesnard prend le relais, indiquant que le montant de cette subvention ne pouvait être basée sur le salaire de cet agent en particulier : « Vous privilégiez l’école privée sur l’externat (de la cantine, ndlr). Vous devez respecter l’égalité entre public et privé. Quels sont les coûts de cet externat dans les écoles maternelles/primaires dans le public et dans le privé ? ». Elle termine par un pavé dans la mare : « Il est dommage que Sainte-Sophie ne fasse pas faire ses repas la cuisine centrale de la ville ! »

« Nous avons été placé devant le fait accompli quant au choix de l’externalisation de la cantine », rétorque le maire, avant de retourner un « Je vois que vous êtes contre une subvention à une école ! ». Et Françoise Mesnard de conclure : « Nous sommes contre dans les conditions dans lesquelles ça se réalise, c’est-à-dire sans distinction de coûts ».

La délibération sera adoptée, moins six votes contre de l’opposition.

 

Le conseil en bref

Ancienne école Barthélémy-Profit – la ville vendra les bâtiments au Centre hospitalier de Saintonge qui désire y loger le centre d’aide médico-psychologique (Campe) pour la somme de 325 000 euros. 

Fêtes de fin d’année - Chalets de Noël – Du 18 au 25 décembre, location chalet kiosque 100 € ; chalet ouvert en façade 120 € ; caution de 100 €. Commerçants ambulants : 15 € la journée ou forfait 75 €.

Subventions exceptionnelles : 600 € au Judo club pour les déplacements de l’entraîneur de Clément Korczynski, champion de France cadet ; 400 € à Aide et Soutien (accueil d’urgence pour les sans domicile fixe) ; 756 € au centre de loisirs de Beaufief, en application des modes de répartition des charges financières et prestations Caf entre la CdC et la ville.

 

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20 octobre 2009 2 20 /10 /octobre /2009 22:21

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY 

Conseil municipal

jeudi 22 octobre 2009 à 19 h

salon d’honneur de l’hôtel de ville

               

Ordre du jour

 I - AFFAIRES GÉNÉRALES

101 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article
L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (M. le Maire)

102 - Tarifs des droits de place des foires et marchés et des attractions - Révision (M. Martineaud)

103 - Tarifs des droits de places des attractions foraines - Révision (M. Martineaud)

104 - Rapport de présentation et d’activité de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Jean-d'Angély (M. le Maire) (Tiré à part)

 

II - AFFAIRES FINANCIÈRES

201 - Décision modificative n° 3 (M. Raillard)

202 - Transfert de l’Office de Tourisme à la Communauté de Communes - Adoption du procès-verbal de mise à disposition du bâtiment (M. Raillard)

203 - Communauté de Communes - Installation de la Commission locale de transfert des charges - Désignation des délégués (M. le Maire)

 

III - PERSONNEL

301 - Emplois non permanents - Création d’un contrat d’accompagnement à l’emploi (M. Caillaud)

302 - Musée - Recrutement d’un contractuel (M. Caillaud)

303 - Collaborateur de Cabinet - Modalités de rémunération (M. Caillaud)

304 - Tableau des effectifs - Modification (M. Caillaud)

 

IV - AFFAIRES CULTURELLES 

401 - Intervention d’un enseignant de l’Ecole de Musique à la Maison de la Petite Enfance - Convention avec la Communauté de Communes - Signature - Autorisation (Mme Ducournau)

402 - Centre de Culture Européenne - Attribution d’une subvention complémentaire exceptionnelle (Mme Ducournau)

 

V - AFFAIRES SCOLAIRES 

501 - Désaffectation de l’Ecole Barthélémy Profit - Transfert d’affectation d’un logement de fonction - Attribution d’un logement de fonction (M. Bordas)

502 - Contrat de programme européen Comenius - Ecole Gambetta (M. Bordas)

 

VI - URBANISME - TRAVAUX  

601 - Elargissement de la rue du Palais - Acquisition d’un garage - Autorisation (M. Castagnet)

602 - Exercice du droit de préemption urbain immobilier - Modification du secteur d’intervention (M. Castagnet)

603 - Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (M. Castagnet)

604 - Avenant N° 1 au contrat d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable (M. Castagnet)

605 - Convention pour les matières de vidange (M. Castagnet)

606 - Entretien des bornes incendie - Convention avec la SAUR (M. Castagnet)

607 - Simplification du mode de calcul de la participation au raccordement à l’égout (M. Castagnet)

608 - Dissimulation des réseaux France Telecom rue Gabriel Désiré et rue Georges Texier (M. Castagnet) 

VII - GRANDS PROJETS 

701 - Plan de circulation - Validation (M. le Maire)

702 - Création d’une salle de spectacles - Etude de programmation (Mme Ducournau)

703 - Abbaye Royale - Projet d’étude de programmation culturelle (Mme Ducournau)

704 - Approbation de la révision de la ZPPAUP (M. Castagnet)

 

NDLR : On peut s’attendre à ce que le "gros morceau" de ce conseil soit le plan de circulation. B. M.

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