SAINT-JEAN-D’ANGELY

Conseil municipal du 3 septembre 2009

Le conseil municipal, réuni à l’Hôtel-de-Ville jeudi 3 septembre 2009 à 19 h débattra des points suivants :

- Semis (Sté d’économie mixte immobilière de Saintes, dans laquelle St-Jean a 30 %) : rapport d’activités 2008.

- CDC de Saint-Jean-d’Angély : modification des statuts (zones d’aménagement concerté d’intérêt communautaire – souhait de bénéficier de la TPU -, constitution de réserves foncières pour zones d’activités, balisage sentiers de randonnée, zone de développement éolienne, logement des personnes défavorisées, accompagnement des familles des gens du voyage, prise en charge des élèves de Clis).

- Assistance juridique par cabinet d’avocats Germain pour dossier de projet thermal et et protocole signé avec AVA & P2I.

- Legs à la ville : affectation du legs Richard (215 200 €).

- Création d’un Comité d’hygiène et de sécurité.

- Adhésion au Comité National d’Action Sociale.

- Ecole de musique : recrutement de quatre assistants spécialisés d’enseignements artistiques.

- Mise à jour du tableau des effectifs (personnel permanent). 176 postes ont été créés, 133 sont réels.

- Musée des Cordeliers : restauration objets archéologiques trouvés dans la Boutonne.

- Fourniture de trois défibrillateurs : un au stade, un au complexe du Coi, un à l’Hôtel-de-Ville. Les élus suivent une formation aux premiers soins.

- Aérodrome : convention de gestion avec la ville et l’Aéroclub angérien.

- Exonération de la taxe sur les spectacles pour les compétitions sportives.

- Création de feux tricolores avenue du Port/rue Michel-Texier (devant hôpital).

- Rapport annuel sur les services publics de l’eau. Prix et qualité de l’eau et de l’assainissement SAUR.

- Création d’un lotissement Les Fontaines du Coi, (lieux-dits Grattemoine nord et sud, à l’ouest du lotissement existant situé à gauche de la rue Lachevalle, allant jusqu’à la rocade et la ligne de chemin de fer).

- Création d’une voie de communication entre l’avenue Jacques-Richard et l’avenue Jean-Moulin (actuellement en cul-de-sac au rond-point en bas de Mc Do).

- Création d’un parking de 77 places boulevard Lair

- Projet de contournement de la ville : débat sur un contournement Ouest (les communes y sont favorables) ou Est.

MUNICIPALITE DE SAINT-JEAN-D’ANGELY

Le bilan de 15 mois de mandat

Paul-Henri Denieuil, maire de Saint-Jean-d’Angély, tiendra son premier colloque municipal lundi 29 juin à 18 h 30, salle Aliénor-d’Aquitaine. Objectif : rendre compte aux Angériens de la première année de mandat municipal avec ses colistiers, une année consacrée à l’état des lieux de la ville et au lancement de nouveaux projets.

Quinze mois après l’élection de la nouvelle équipe municipale, Paul-Henri Denieuil et ses colistiers vont rendre compte aux habitants de la cité.

Développement économique, sécurité, éducation, sports et culture, communication…, tous les sujets seront abordés, expliquant l’état d’avancement des grands projets de la ville et la réalité de l’action municipale.

Avec le plan de stationnement et de circulation en centre-ville, dont la dernière des réunions de concertation a lieu demain 23 juin salle de l’Eperon et la réunion de synthèse du 6 juillet, d’autres projets en chantier donneront l’occasion de poser des questions : réorganisation des services municipaux et des services techniques, communication avec la population, salle de spectacles et salles de cinéma à l’ancien Eden, aménagement de la place du champ de foire et de la caserne Voyer, caméras de vidéo protection, sécurité aux abords des écoles, rapports avec les associations sportives et culturelles…

Questions, débats, réponses et échanges sont attendus de part et d’autre, occasion pour les Angériens de s’inviter à participer à ces moments d’échange

Contact : Jérôme Trinquier, Direction Générale des Services de la ville de Saint-Jean-d’Angély - 05 46 59 56 65

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu ce jeudi 28 mai 2009 à 19 h, à l’Hôtel-de-Ville de Saint-Jean-d’Angély.
Citons quelques points de l’ordre du jour :

- Comptes administratifs et comptes de gestion 2008, affectation du résultat ;

- Personnel : embauche d’un directeur des services techniques ;

- Programmation culturelle 2009 au musée des Cordeliers ;

- Projet de mise en place d’un conseil municipal des Jeunes ;

- Locaux de l’école Barthélémy-Profit ;

- Aménagement du secteur scolaire rues Georges-Texier et Gabriel-Désiré.

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY – CONSEIL MUNICIPAL

Des tensions sur les subventions

Le conseil municipal du jeudi 26 mars a donné lieu à un débat très vif sur le chapitre des subventions, lors de la présentation du budget primitif 2009 de la ville, lequel a été adopté, moins les voix des six élus de l’opposition qui ont voté contre, tout en adoptant les budgets annexes.

Bernard Maingot

Gilles Raillard, adjoint délégué aux finances, a présenté le budget primitif de la ville, faisant ressortir une baisse des recettes à 10,3 millions d’euros (-0,9 %), le seul point qui a fait l’unanimité avec l’opposition.

Les recettes de fonctionnement

Les dotations et compensations de l’Etat s’élèvent à 3 millions d’euros, avec une baisse de 94 000 euros (- 3 %) sur la dotation globale de fonctionnement en raison de la baisse de population. Les produits des services et du domaine (loyers habitations, entreprises, fermiers, droits de place, cantine école de musique, bibliothèque, musée…) reculent de 6,5 % à 426 380 €.

En fiscalité indirecte (taxe raccordement tout-à-l’égoût et sur électricité, droits de mutation), la baisse est de 18 % à 120 000 €.

L’apport le plus important est la fiscalité directe avec plus de 5 millions € (+ 2,9 %). A noter que si les taux des taxes angériennes n’ont pas augmenté, les bases seront revalorisées par l’Etat (2,5 % sur le foncier bâti et 1,5  % sur le non-bâti).

La reprise des résultats (excédent de fonctionnement 2008) est de 973 500 €, en baisse par rapport à 2007 (1,2 Million d’€). Rappelons que cette somme fait partie de la capacité d’autofinancement qui doit permettre de payer la dette actuelle (790 000 €), sans avoir recours à l’emprunt…

Les dépenses de fonctionnement

Elles se chiffrent à 9,1 millions €. Le poste le plus important concerne les charges de personnel (4,5 millions €) en progression de 6,2 % de par la nouvelle grille indiciaire et la revalorisation des indices. Des événements exceptionnels ne se présenteront pas en 2009 (recensement 30 000 €, doublons départ en retraite 9 000 €, régularisation avant radiation d’effectifs 20 000 €). Sans ces éléments la hausse ne serait que de 4,95 %.

Les dépense à caractère général (2 millions d’€) doit faire l’objet d’économies : 15 000 € sur les dépenses de fonctionnement des services (eau, électricité, gaz) qui passeront ensuite à 80 000 €. Pour ce faire, 40 000 € seront investis en maîtrise d’énergie. A titre d’exemple, les fluides coûtent 600 000 € à la ville.

Les subventions

Elles sont en diminution à 695 160 €, par un jeu d’économies volontaires et de répartitions différentes entre les associations, le maire désirant éviter « un saupoudrage de subventions aux associations de loisirs pour renforcer les aides à caractère humanitaire et social ». Ainsi, le centre socioculturel verra sa subvention diminuée de 40 000 € et son rôle redéfini, le CCAS percevra 210 000 € (au lieu de 190 000), le SDIS 388 000 €…

Ce qui a déclenché une attaque en règle de Françoise Mesnard, élue d’opposition socialiste, qui a reproché au maire les « 47 associations voyant leurs subventions supprimées et les 25 autres diminuées ».

Elle a ainsi rapporté l’économie de 40 000 € à l’achat de caméras de sécurité (90 000 €, subventionnés à 35 000 €) et au recrutement d’un chargé de communication (57 000 €). Micro coupé, elle a continué une longue litanie des 72 associations concernées, tandis que des remous se créaient dans le public d'une salle comble  public et que l’énervement gagnaiet les conseillers de la majorité.

La réponse du maire

Face à cette charge frontale le maire Paul-Henri Denieuil et Gilles Raillard ont expliqué « leur choix de ne pas changer l’enveloppe sociale et d’aider plus les associations telles l’Arche, l’Amitié, les Restos du cœur, la Croix-Rouge et le centre communal d’action sociale, qui vient leurs dotations augmenter. Nous voulons soutenir les projets envers les jeunes et soutenir les grands clubs sportifs en prenant des engagements lisibles par des convention ».

Bernard Prabonnaud (opposition) et Hénoch Chauvreau (adjoint aux sports) sont à leur tour entrés dans l’arène pour débattre, et Paul-Henri Denieuil a posé la question de savoir « pourquoi subventionner des associations de loisirs qui bénéficient déjà d’un local, du chauffage, de l’entretien et parfois du téléphone et qui ont aussi un actif leur permettant de subsister plusieurs années ? ».

François Mesnard a insisté sur le fait que « les associations angériennes constituaient une richesse, une force vive et généraient un lien social ».

Elle également critiqué qu’au chapitre des recettes, figurait la vente de bâtiments communaux, telle l’école Jélu pour 350 000 € « alors que vous n’êtes pas sûr de cette vente et qu’en gestion on inscrits les recettes dont est assuré ». « Avec 103 bâtiments communaux, le patrimoine immobilier de la ville est considérable et difficile à entretenir », a répondu le maire. Signalons aussi la vente de deux maisons à 120 000 €, d’un appartement à 110 000 € et d’un autre rue du Port à 50 000 €.

Françoise Mesnard a reproché « les promesses de campagne où une grande société devait délocaliser une partie de ses effectifs à Saint-Jean-d’Angély. Où sont passés ces emplois qui devaient être créés ? (…) Votre budget est le budget de la déception ».

Le maire a rétorqué que les reproches faits étaient injustifiés au terme d’un an de mandat, alors que l’opposition n’avait pas non plus abouti à ce résultat en 13 ans de mandats précédents.

« En conclusion, a commenté Gilles Raillard, le budget primitif 2009 se caractérise par une maîtrise des dépenses de fonctionnement, un programme d’investissement plus important qu’en 2008, un recours à l’emprunt à hauteur de 775 000 euros, la poursuite de la réorganisation des services, la suppression du saupoudrage des subventions aux associations, le maintien des taux de fiscalité ».

Le budget principal a été adopté moins six voix de l’opposition qui a voté contre.

Budgets annexes

Après deux heures trente d'un débat très animé sur le budget de la ville, les budgets annexes (lesquels peuvent être renfloués par le budget principal en cas de déséquilibre) sont passés comme une lettre à la poste et adoptés à  l’unanimité.
Ils concernent les usines relais, un bâtiment commercial, les thermes, les transports, l’eau, l’assainissement, le lotissement de la Vallée du Ponant, les zones industrielles, les zones de la Grenoblerie 2 et 3.

A signaler des acquisitions immobilières et foncières pour préparer la sortie de crise et l’implantation d’entreprises (6,62 ha en zone nord pour 367 500 €) ; la vente à Gitem d’une parcelle de 2 476 m² pour un agrandissement ; des acquisitions rue du palais pour son élargissement et sa liaison avec le champ de foire ; la vente du bâtiment incendié à la caserne Voyer. Le centre thermal nécessite encore 766 200 € pour remboursement de dette, solde de TVA et travaux d’entretien pour 130 000 €.
Le budget transport reçoit cependant une bonne nouvelle, le Conseil général augmentant sa participation à 15 000 € (2 300 € en 2008).

Polémique

Agnès Deslandes (opposition) s’interroge sur le fait qu’un conseiller municipal, président d’une association sportive, soit aussi vice-président de la commission des sports. Allusion visant directement Jean-Marie Boissonnot, président du Moto Club angérien, dont l’opposition dira que « le motocross est une entreprise de spectacles et qu’à ce titre elle ne peut être subventionnée, notamment par le Conseil régional », Françoise Mesnard ajoutant que ce n'était pas le lieu pour évoquer des subventions régionales. Le maire a spécifié que « le conseiller municipal incriminé peut toujours sortir d’une séance et que s’il n’influence pas les débats, il n’y a pas incompatibilité ».

Et Floralia ?

Le déplacement de Floralia sur la place de l’hôtel de ville est également abordé. La municipalité  rappelle que son regroupement avec le Salon du Livre dans ce nouvel endroit est propre à créer de nouvelles synergies pour une meilleure réussite.

Motion sur le lycée Audouin-Dubreuil

Michèle Toucas-Bouteau a fait part des craintes qu’elle avait en ce qui concernait Le lycée Ausouin-Dubreuil sur une évaluation a minima des effectifs entraînant une surcharge des classes et une réduction des options, ainsi que le transfert de la filière secrétariat sur Saintes. « Cette filière connaît un grand succès et concernent une majorité d’élèves originaires de la ville ou environs immédiats, à revenus modestes et à mobilité réduite. S’il leur faut aller à Saintes en 2010, cela mettra un terme à leurs études alors que cette filière fonctionne bien à Saint-Jean ». Et de demander au conseil de déposer une motion en ce sens.

« J’ai rencontré M Prodhomme, inspecteur d’académie, répond le maire. S’il est question de rationaliser les formations Bac Pro compta et secrétariat, il ne fera pas n’importe quoi à la rentrée et tiendra compte des effectifs. Le lycée va d’ailleurs mettre en place un nouveau Bac Pro services-accueil ». Le maire a précisé que la motion ne serait pas acceptée en conseil municipal.

Rappel des taux de fiscalité (inchangés en 2009)

Habitation 10,93 % (ville même strate 11,36 %)

Foncier bâti 25,30 % (VMS 16,58 %)

Foncier non bâti 49,67 %) (national 44 ,43 %)

Professionnelle 15,31 % ( VMS 11,44 %)

MUNICIPALITÉ

Une année de mandature Denieuil

Lundi 16 mars, le maire de Saint-Jean-d’Angély, Paul-Henri Denieuil, a établi un diagnostic de la gestion municipale et présenté des projets pour la ville. Un constat très dense, un an après les municipales.

 « J’ai la conviction que depuis 19 ans, la ville n’a pas été gérée avec compétence, et qu’en dehors de ce projet de centre thermal, aucune vision ne s’est inscrite dans un grand plan…, assène en début d’entretien Paul-Henri Denieuil. La gestion de la ville a été faite au fil de l’eau ! »

Et le maire de préciser que la municipalité avait dressé un constat sur l’état des lieux à son arrivée, pallié aux urgences en 2008 et déterminé les projets pour 2009 et les années futures. « Nous voulons maintenant être dynamiques, responsables et volontaristes pour la ville ».

Il rappelle que dans le programme promis aux Angériens au cours de sa mandature, plusieurs de ses propositions sont devenues réalités : amélioration de la sécurité, réorganisation des services municipaux et amélioration de leur efficacité, lutte contre le gaspillage… « D’autres  propositions sont en chantier, mais nous avons dû prendre le temps d’évaluer avec précision l’état des finances communales, de poursuivre le désendettement de la ville, de commander des audits et des études. La réhabilitation du centre-ville, grâce à un nouveau plan de circulation et de stationnement et nos efforts en matière de tourisme et d’animations feront que Saint-Jean-d’Angély reprendra son rang ».

Le maire assure que la crise économique majeure actuelle n’entame en rien sa volonté de réussir la plus importante de ses promesses : l’implantation de nouvelles entreprises et la création de 500 emplois. « La crise nous donne plus de temps pour gommer les erreurs passées, reprendre la maîtrise de notre développement urbanistique et économique, et pour viabiliser les terrains nécessaires aux nouveaux arrivants »

Un constat négatif…

«  La gestion a été faite au fil de l’eau sur de nombreux points : entretien de la voirie et des bâtiments communaux, gonflement des effectifs des personnels administratifs et techniques de la mairie, délégations de pouvoirs entravant l’action municipale (développement économique confié à la CDC ou à des sociétés privées, tourisme…), urbanisme non maîtrisé (étalement de l’habitat vers la périphérie, extension impossible de la ZA de l’Aumônerie…), saupoudrage des subventions aux associations… Un seul projet d’envergure a animé les deux dernières mandatures : les thermes. Un projet pour lequel la recherche de promoteurs a été confiée en 2006 à une société d’études au capital de… 100 euros et qui va coûter un million d’euros à la ville d’ici 2010 ! Sept hectares sont gelés en centre-ville, mais il nous faut tenir les engagements pris précédemment. ».

Il dresse un autre constat négatif en matière fiscale, où « Saint-Jean-d’Angély est plus pauvre que la moyenne des villes semblables, les taux de la taxe professionnelle et du foncier bâti sont nettement au-dessus de la moyenne de la strate, l’endettement est élevé et la population est en baisse, ce qui entraîne de moindres dotations de l’État ».

Il estime aussi que la qualité des clubs sportifs est excellente mais peu reconnue, que le tissu associatif est dense mais qu’il ne travaille pas en réseau, que la programmation culturelle est importante mais attire peu la population, que la ville est potentiellement touristique mais n’a pas  de véritable politique dans ce domaine, que l’environnement naturel est agréable mais peu mis en avant, que des terrains sont disponibles mais mal présentés… « Nous avons dû travailler dans l’urgence ».

… des urgences…

Le maire explique que de nombreuses décisions ont été traitées dans l’urgence. Tout d’abord celles liées aux décisions (« et aux lacunes de gestion ») de l’ancienne municipalité : vote budget 2008, délibérations sur entretien puits thermal, renouvellement agrément "eau thermale". Enfin, une chasse au gaspillage a été lancée, débouchant sur la mise en place, au sein des services municipaux, de moyens de contrôle des dépenses de fonctionnement et d’investissement.

…et des projets

Il fait part « d’un projet de grande CDC, du partenariat avec la CDC pour les projets de salle de cinéma et la zone Arcadys consacrée aux entreprises liées au développement durable, de reprise du dialogue avec le Conseil général et l’Etat, de la collaboration avec la municipalité (PS) de Saintes pour la création d’une Mission Locale commune », ainsi que de la réactivation du projet de nouvelle caserne de gendarmerie et le redéploiement des moyens donnés au Ccas par l’embauche d’un travailleur social (une réflexion est en cours sur un centre d’action social intercommunal). 

« Nous avons également à cœur la réhabilitation du centre-ville, par le recensement des friches urbaines et des logements indignes - en collaboration avec la Caf - , par une convention avec la Fondation du Patrimoine pour aider les propriétaires à rénover leurs biens, avec la modification de la ZPPAUP et le début des études sur un nouveau plan de circulation, de stationnement et de création de nouveaux espaces verts ».

Enfin, il informe avoir multiplié les rencontres avec des chefs d’entreprises, grandes sociétés ou PME, nationales et internationales, avec les institutions et les milieux économiques

« Pour une meilleure efficacité, un nouveau Directeur général des Services est arrivé en juin 2008 et nous avons procédé à la réorganisation des services municipaux ». Ceux-ci sont articulés autour de cinq pôles : développement économique et Aménagement urbain ; solidarité ; services techniques et développement durable ; sports-culture-animation-jeunesse et enfance ; ressources internes et administration générale ».

Une méthode et des outils

Des audits ont été lancés sur l’organisation et les capacités des services de la ville, sur les relations qu’elle entretient avec les autres institutions, sur ses moyens financiers. Des diagnostics et des études concernent notamment la réhabilitation du centre-ville, la circulation et le stationnement, la réhabilitation du parc de logements sociaux (en collaboration avec les deux principaux bailleurs, Atlantic Aménagement et Habitat 17), le projet de déviation Nord-Sud (en collaboration avec le Conseil général, en vue de son inscription au Schéma routier départemental) car « 10 000 véhicules passent chaque jour aux Allées d’Aussy », l’état des bâtiments communaux, les friches urbaines, la future salle de spectacles, la réorganisation des services de la ville, un projet de crèches en partenariat avec les entreprises.

La Ville a aussi établi un bilan carbone de ses services, dans le cadre des décisions du Grenelle de l’Environnement, afin de préparer un "agenda 21".

Le recours à des experts rémunérés aux résultats a été décidé pour les grands projets et la chasse au gaspillage (gestion de la dette, gestion des contrats d’assurance, gestion des charges sociales).

Et le maire d’ajouter : «  Les élus ont sans cesse à l’esprit que 100 euros économisés dans la section "fonctionnement" du budget communal permettent, grâce à leur effet de levier sur les subventions et les emprunts, de financer 1 000 euros d’investissements. Ce sera nécessaire pour mettre en place un plan pluriannuel d’investissement, pour les grands projets de la mandature, mais aussi pour l’entretien de la voirie, la rénovation des bâtiments communaux ».

Signalons aussi l’instauration d’un processus "objectifs-moyens" avec les associations subventionnées, et,  parmi les études en cours, l’implantation d’une crèche et la création d’un Conseil municipal des Jeunes.

Et le maire de conclure : « Nous avons plusieurs dizaine d’hectares de terrains disponibles, du foncier peu cher, une excellente situation géographique et un bon environnement. Toutes conditions adéquates pour des implantations d’entreprises et la création d’emplois. Nous nous y employons intensément ».

Les réalisations 2008

1,1 million d’euros ont été  consacrés aux investissements. Il s’agit de travaux sur des bâtiments communaux (231 000 euros), dans des écoles maternelles et primaires (181 000 euros), sur des équipements sportifs (235 000 euros), de travaux sur la voirie et les réseaux de la ville (580 000 euros). Par ailleurs, les acquisitions de matériels (cuisine centrale, sports, voirie) ont représenté près de 225 000 euros.

Projets 2009

Le projet de budget primitif 2009 sera soumis au conseil municipal le 26 mars prochain. Près de deux millions d’euros sont prévus en dépenses d’investissement pour des équipements, bâtiments et travaux : voirie 872 500 euros ; environnement 370 000 euros ; administration générale de la commune 172 250 euros ; écoles primaires et maternelles 159 190 euros ; culture 135 200 euros ; entretien bâtiments 107 100 euros ; sports 52 800 euros.