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  • : Le blog de Bernard Maingot
  • : Articles et photos : Actualité sur le canton de Saint-Jean d'Angély (17400), Saintonge, Aunis, sujets divers.
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  • Bernard Maingot
  • Correspondant de presse. Curieux et passionné, j'aime la photographie, l'écriture et transmettre aux autres ce qui m'attire. "On se lasse de tout, excepté d'apprendre" (Virgile).
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Bernard Maingot

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20 octobre 2009 2 20 /10 /octobre /2009 22:21

SAINT-JEAN-D’ANGÉLY 

Conseil municipal

jeudi 22 octobre 2009 à 19 h

salon d’honneur de l’hôtel de ville

               

Ordre du jour

 I - AFFAIRES GÉNÉRALES

101 - Compte rendu des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de l’article
L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (M. le Maire)

102 - Tarifs des droits de place des foires et marchés et des attractions - Révision (M. Martineaud)

103 - Tarifs des droits de places des attractions foraines - Révision (M. Martineaud)

104 - Rapport de présentation et d’activité de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Jean-d'Angély (M. le Maire) (Tiré à part)

 

II - AFFAIRES FINANCIÈRES

201 - Décision modificative n° 3 (M. Raillard)

202 - Transfert de l’Office de Tourisme à la Communauté de Communes - Adoption du procès-verbal de mise à disposition du bâtiment (M. Raillard)

203 - Communauté de Communes - Installation de la Commission locale de transfert des charges - Désignation des délégués (M. le Maire)

 

III - PERSONNEL

301 - Emplois non permanents - Création d’un contrat d’accompagnement à l’emploi (M. Caillaud)

302 - Musée - Recrutement d’un contractuel (M. Caillaud)

303 - Collaborateur de Cabinet - Modalités de rémunération (M. Caillaud)

304 - Tableau des effectifs - Modification (M. Caillaud)

 

IV - AFFAIRES CULTURELLES 

401 - Intervention d’un enseignant de l’Ecole de Musique à la Maison de la Petite Enfance - Convention avec la Communauté de Communes - Signature - Autorisation (Mme Ducournau)

402 - Centre de Culture Européenne - Attribution d’une subvention complémentaire exceptionnelle (Mme Ducournau)

 

V - AFFAIRES SCOLAIRES 

501 - Désaffectation de l’Ecole Barthélémy Profit - Transfert d’affectation d’un logement de fonction - Attribution d’un logement de fonction (M. Bordas)

502 - Contrat de programme européen Comenius - Ecole Gambetta (M. Bordas)

 

VI - URBANISME - TRAVAUX  

601 - Elargissement de la rue du Palais - Acquisition d’un garage - Autorisation (M. Castagnet)

602 - Exercice du droit de préemption urbain immobilier - Modification du secteur d’intervention (M. Castagnet)

603 - Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (M. Castagnet)

604 - Avenant N° 1 au contrat d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable (M. Castagnet)

605 - Convention pour les matières de vidange (M. Castagnet)

606 - Entretien des bornes incendie - Convention avec la SAUR (M. Castagnet)

607 - Simplification du mode de calcul de la participation au raccordement à l’égout (M. Castagnet)

608 - Dissimulation des réseaux France Telecom rue Gabriel Désiré et rue Georges Texier (M. Castagnet) 

VII - GRANDS PROJETS 

701 - Plan de circulation - Validation (M. le Maire)

702 - Création d’une salle de spectacles - Etude de programmation (Mme Ducournau)

703 - Abbaye Royale - Projet d’étude de programmation culturelle (Mme Ducournau)

704 - Approbation de la révision de la ZPPAUP (M. Castagnet)

 

NDLR : On peut s’attendre à ce que le "gros morceau" de ce conseil soit le plan de circulation. B. M.

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