CONSEIL GENERAL – COMMISSION PERMANENTE DU 18 SEPTEMBRE 2009 La Rochelle, le 23 septembre 2009
Commission permanente
Les communes s’équipent de véhicules
électriques avec l’aide du Département
La Commission permanente du Conseil général s’est réunie le vendredi 18 septembre, à la Maison de la Charente-Maritime, sous la présidence de Dominique Bussereau.
En pleine "Semaine de la mobilité", le Département a adopté le financement d’achats de véhicules électriques par neuf communes. L’aide départementale s’élève à 30% de la dépense, conformément au nouveau dispositif adopté lors de la session de printemps.
Les Conseillers généraux ont également adopté le renouvellement de la convention de financement du déficit de la navette TGV reliant la gare de Surgères à Rochefort (et à l’île d’Oléron en saison estivale). Conséquence de l’accroissement du trafic de la gare de Surgères (300 000 voyageurs en 2008) cette navette est de plus en plus fréquentée.
Par ailleurs, le Département va signer une convention avec Charente-Maritime tourisme (nouveau nom du Comité départemental du tourisme) et Hachette Livres afin de participer au financement d’un guide « Évasion à vélo en Charente-Maritime », qui doit sortir en 2010.
Le montant de la subvention (35 000 €) est prélevé sur le produit de la Taxe départementale des espaces naturels sensibles.
Le Fonds départemental d’aide à la revitalisation des petites communes est plus dynamique que jamais. Ce sont 913 569 € de crédits qui ont été votés dans le cadre de cette politique, qui permet au Département de soutenir aussi l’investissement en Charente-Maritime.
Ainsi, 84 dossiers, concernant 71 communes différentes, sont financés à des taux variant entre 20 et 40%. Pour l’année 2009, plus de 4,6 M€ ont déjà été votés pour la revitalisation des petites communes.
D’autres subventions aux petites communes ont été votées dans le cadre du Fonds d’aide à l’habitat locatif en milieu rural et du Fonds d’aide à l’équipement touristique.
La politique sportive a fait l’objet de plusieurs délibérations concernant :
• une subvention au Comité départemental de handisport pour la journée « Handi’Cap Sport »qui se tient le 19 septembre à Saint-Jean-d’Angély ;
• l’aide aux jeunes licenciés de moins de 16 ans, à laquelle une enveloppe budgétaire de 150 000 € est consacrée en 2009 ;
• des bourses aux sportifs de haut niveau et de niveau national de la Charente-Maritime (budget2009 : 120 000€) ;
• des subventions à des associations pour l’organisation de manifestations sportives traditionnelles (budget 2009 : 250 000 €) ;
• des crédits au bénéfice de communes faisant l’acquisition de défibrillateurs pour leurs équipements sportifs. Le Département finance 30% de la dépense.